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Garantie
Les conditions générales s'appliquent à l'ensemble des vannes ASEPCO. L'acceptation du
bon de commande d'ASEPCO concernant l'achat de vannes ASEPCO est valable sous
réserve de l'acceptation par le client des présentes conditions générales et, notamment,
de toute condition différente, complémentaire ou modifiant les conditions indiquées sur le
bon de commande ou devis du client. Cette acceptation est réputée avoir eu lieu lorsque le
client ne conteste pas expressément par écrit les présentes conditions dans un délai de 14
jours à compter de leur réception. Aucune renonciation, modification ou altération des
présentes conditions du bon de commande du client ou autre n'est valable à moins d'avoir
été expressément acceptée par écrit par un représentant agréé d'ASEPCO.
Limitations relatives à l'usage
Les vannes sont destinées au traitement aseptique dans la limite des pressions de service
et des plages de températures indiquées par ASEPCO. ASEPCO décline toute responsabilité
quant à l'adéquation de ses vannes pour des applications ou des types de services autres
que ceux pour lesquels elles sont destinées, conformément aux spécifications d'ASEPCO
communiquées au client. ASEPCO décline également toute responsabilité relative à ses
vannes pour quelque usage que ce soit, à la suite de l'échec du protocole de qualification
d'installation ou après entretien sans remplacement de la membrane conformément aux
recommandations d'ASEPCO. ASEPCO ne peut garantir la performance que lorsque des
pièces ASEPCO sont utilisées.
Garantie
ASEPCO garantit ses produits contre les vices de matériau et de fabrication pendant une
période de trois ans pour les actionneurs à compter de leur expédition et pendant une
période d'un an à compter de leur expédition pour tous les autres composants, à
l'exception des consommables, dans la mesure où ils sont utilisés d'une manière et à des
fins recommandées ou approuvées par ASEPCO. L'octroi de la garantie est subordonné à la
remise par le client du produit et à l'évaluation et la détermination par ASEPCO que le
produit ou la pièce présente un défaut. Dans ce cas, les obligations de garantie d'ASEPCO
ne sauraient dépasser le prix de vente net du produit ou de la pièce défectueuse. ASEPCO
ne garantit pas les produits d'autres fabricants susceptibles de faire partie de l'ensemble
d'une vanne.
ASEPCO décline toute autre garantie expresse ou tacite de quelque type que ce soit. Toute
garantie de qualité marchande ou d'adéquation à une destination particulière allant au-
delà des garanties précitées est rejetée par ASEPCO et exclue par la présente garantie.
ASEPCO ne saurait accepter ni autoriser quiconque à accepter en son nom d'autres
obligations en rapport avec la vente de ses produits. Cette garantie ne couvre pas les
produits ou les pièces qui ont été réparées ou modifiées sans avoir obtenu au préalable
l'autorisation écrite d'ASEPCO ou qui ont fait l'objet d'une utilisation abusive de quelque
type que ce soit et, notamment mais non exclusivement, d'une utilisation non conforme
aux instructions ou aux recommandations énoncées par ASEPCO. ASEPCO décline toute
responsabilité quant aux vices de conception résultant de la transmission par le client ou
ses représentants d'informations erronées ou incomplètes.
m-vanne à membrane radiale sans seuil-
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