Remarques Sur La Licence Open Source - Brother MFC-J6510DW Guide De L'utilisateur

Remarques sur la licence Open Source

Ce produit inclut un logiciel Open Source.
Vous pouvez consulter les remarques de Open Source Licensing ainsi que les informations
relatives au droit d'auteur sur le CD-ROM fourni.
®
(Pour Windows ) « X:\License.txt » (X étant la lettre attribuée à votre lecteur de disque).
(Pour Macintosh) Double-cliquez sur l'icône du CD-ROM sur le bureau. Double-cliquez ensuite
sur l'icône Utilitaires. Le contenu du fichier License.rtf s'affiche.
Reproduction illicite
Il est illégal de faire des reproductions de certains articles ou documents si l'intention est de
caractère frauduleux. On trouve ci-après une liste non exhaustive de documents dont la
reproduction peut s'avérer illégale. En cas de doute sur un article ou document spécifique, nous
vous suggérons de consulter votre conseiller juridique ou les autorités compétentes :
 Devises
 Obligations et autres certificats d'endettement
 Certificats de dépôt
 Documents de service ou d'engagement des forces armées
 Passeports
 Timbres-poste (oblitérés ou non oblitérés)
 Papiers relatifs à l'immigration
 Documents d'aide sociale
 Chèques ou traites tirés par des organismes gouvernementaux
 Badges ou insignes d'identification
En outre, au niveau national, certaines réglementations interdisent la reproduction des permis de
conduire et des certificats d'immatriculation des véhicules à moteur.
Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent pas être reproduites, une « utilisation
raisonnable » de parties de ces œuvres étant admise. Des copies multiples représentent un
usage abusif. Les œuvres d'art doivent être considérées comme l'équivalent des œuvres
protégées par le droit d'auteur.
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