Table des Matières
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exclus du champ d'application de cette garantie tous les défauts directement ou indirectement imputables à un faux,
excessif, une mauvaise utilisation du matériel et à tout moment, l'équipement est utilisé en contravention aux
dispositions de la documentation technique accompagnant le produit, sont également exclus garantit toutes les pièces
normalement soumis à l'usure ou la détérioration rapide tels que filtres, joints, fusibles, etc.
La garantie est annulée si le produit est altéré, modifié, réparé en dehors de la structure du fournisseur et du personnel
de soutien technique, cependant, pas directement employée ou nommée par le fournisseur et / ou dans le cas de
l'utilisation de composants ou consommables (filtres, joints etc.) ne sont pas originales.
Le Fournisseur ne garantit pas l'absence de revendications ou des droits fondés sur la propriété industrielle ou des droits
de propriété intellectuelle de tiers concernant le produit ou la documentation soumise à l'acheteur.
5. Limitation de responsabilité du fournisseur (passif)
Sauf faute grave ou intentionnelle du fournisseur, aucune compensation pour tout dommage causé à l'acheteur ne peut
excéder la part de la valeur du produit sur la pièce défectueuse.
La garantie visée au présent article est absorbant et garantie de remplacement ou de responsabilité prévues par la loi
et exclut toute autre responsabilité du fournisseur, cependant, l'origine des produits, en particulier, l'acheteur ne doit
pas faire d'autres revendications pour la réduction de dommages prix, ou la résiliation du contrat.
.
À l'expiration de la période de garantie aucune réclamation ne peut être exécutée contre le fournisseur
6. Juridiction
Pour tout litige survenant entre les parties, le tribunal compétent sera à Turin.
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