Avaya 1230 Guide D'utilisation page 178

Conditions tierces
totalité du code source correspondant lisible par machine, qui doit être
distribué conformément aux conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus,
sur un support normalement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,
* b) L'accompagner d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans,
pour ainsi donner à des tiers, en échange de frais ne pouvant dépasser
ce que vous coûte la distribution physique de la source, un exemplaire
complet lisible par machine du code source correspondant, pour qu'il soit
distribué conformément aux conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus,
sur un support généralement utilisé pour l'échange de logiciels, ou,
* c) L'accompagner des informations que vous avez reçues concernant
l'offre de distribution du code source correspondant. (Cette alternative n'est
autorisée que pour la distribution non commerciale, et uniquement si vous
avez reçu le programme en code objet ou exécutable avec cette offre,
conformément à la Sous-section b ci-dessus.) Le code source d'un travail
signifie la forme préférée d'un travail auquel vous voulez apporter des
modifications. Pour un travail exécutable, code source complet signifie la
totalité du code source pour l'ensemble des modules qu'il contient, plus
n'importe quel fichier de définition des interfaces associé, plus les scripts
utilisés pour contrôler la compilation et l'installation des exécutables.
Cependant, exceptionnellement, le code source distribué n'a pas à inclure
quoi que ce soit qui serait normalement distribué (sous forme source ou
binaire), avec les principaux composants (compilateur, kernet, et ainsi de
suite) du système d'exploitation sur lequel est exécuté l'exécutable, sauf si
ce composant lui-même accompagne l'exécutable. Si la distribution de
l'exécutable, ou du code objet, est faite en donnant accès à la copie à partir
d'un lieu désigné, offrir un accès équivalent pour copier le code source à
partir du même lieu compte comme une distribution du code source, même
si des tiers ne sont pas obligés de copier la source avec le code objet. 4.
Vous n'êtes pas autorisé à copier, à modifier, à accorder en sous-licence,
ou à distribuer le Programme, sauf lorsque ceci est expressément indiqué
dans cette Licence. Toute tentative de copie, de modification, d'accord de
sous-licence ou de distribution du programme est considérée comme nulle
et non avenue, et met automatiquement fin à vos droits dans le cadre de
cette Licence. Cependant, les parties qui auraient reçu de vous des
exemplaires ou des droits, dans le cadre de cette Licence, ne verront pas
leurs Licences abrogées, tant qu'elles observent un respect total. 5. Vous
n'êtes pas obligé d'accepter cette Licence étant donné que vous ne l'avez
pas signée. En revanche, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de
modifier ou de distribuer le Programme ou ses travaux dérivés. Ces actions
sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par
conséquent, la modification ou la distribution du Programme (ou de tout
travail s'appuyant sur le Programme) implique votre acceptation de cette
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