Table des Matières
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donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs
besoins dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de
leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à
l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce
contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous réserve de
le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel
dont le titulaire des droits patrimoniaux décide de
soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits
avec une lettre capitale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
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Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou
de Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur
état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de
Code Source et éventuellement de Code Objet et le cas
échéant sa documentation, dans leur état au moment
de leur première di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au
moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des
lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est
nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la
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