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CHAPITRE 2 - CONSIGNES DE SÉCURITÉ - CONFORMITÉ D'UTILISATION
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C o nd i t i o n s e nv i ro n n em e nta l es
Conditions environnementales d'exercice
La valve électromagnétique est conçue pour fonctionner à l'intérieur, à l'abri des agents atmosphériques,
avec toutes les dispositions de sécurité dérivant des lois en vigueur.
Élimination des déchets
L'acheteur doit suivre la procédure correcte et les réglementations en vigueur dans le pays d'installation
pour l'élimination des déchets et des matières résiduelles.
Définition de la notion de déchet
On entend par déchet toute substance et tout objet résultant d'activités humaines ou de cycles naturels,
d'un abandon ou destiné à être abandonné.
Déchets spéciaux
On considère comme des déchets spéciaux :
• les résidus provenant d'usinages industriels, d'activités agricoles, artisanales, commerciales et de
services qui, en termes de quantité, ne sont pas déclarés assimilables aux déchets urbains ;
• les machines et les équipements détériorés et obsolètes ;
• les véhicules à moteur et leurs pièces hors usage.
Déchets toxiques et nocifs
Tous les déchets contenant ou non contaminés par les substances indiquées dans l'annexe du Décret
Présidentiel n°915/52 de mise en œuvre des Directives 75/4427/CEE, 76/403/CEE et 768/319/CEE
doivent être considérés comme des déchets toxiques et nocifs.
Stockage provisoire
Le stockage temporaire de déchets toxiques et nocifs est admis en fonction de leur élimination
prévue moyennant un traitement et/ou un stockage final. Dans tous les cas, les lois de protection de
l'environnement en vigueur dans le pays de l'utilisateur doivent être respectées.
Caractéristiques des conteneurs
Les conteneurs fixes et mobiles destinés à contenir des déchets toxiques et nocifs doivent présenter des
exigences de résistance adéquates en fonction des propriétés physico-chimiques et des caractéristiques
de dangerosité des déchets contenus. Les conteneurs dans lesquels sont stockés des produits, des
matières dangereuses ou nocives doivent porter des indications et des marquages visant à faire connaître
la nature de leur contenu.
Obligation d'enregistrement
Conformément aux dispositions du Décret Présidentiel du 23 août 1982 concernant la mise en œuvre
de la Directive 75/439/CEE, les registres de chargement/déchargement doivent être tenus par toutes les
entreprises qui produisent des déchets spéciaux ou toxiques et nocifs - provenant d'usinages industriels
et artisanaux.
Zator
Via Galvani, 11 - 20095 - Cusano Milanino (MI) - Italie
www.zator.it - info@zator.it
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