Table des Matières
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25. Licence d'utilisation du logiciel
En utilisant votre produit ASCENT, vous acceptez les conditions générales
d'utilisation et la licence suivante du logiciel :
Ascent products vous accorde une utilisation du logiciel intégré à votre ap-
pareil dans des conditoins normales d'utilisation. Tous titres, droits et
propriétés intellectuelles restent la propriétés de Ascent Products.
Le logiciel de votre produit est la propriétés d'Ascent Product et est protégé
par les lois sur le copyright des Etat Unis d'Amérique ainsi que par les traités
de protection internationaux.
La structure, l'organisation et les codes du logiciel sont la propriétés de
Ascent Products. Il est interdit de décompiler le logiciel ou
de l'utiliser à d'autres fins que celles pour lesquelles il a été mis à
votre disposition.
Vous vous engagez à à ne pas exporter ou ré-exporter le logiciel dans
d'autres pays, en violation des lois sur le contrôle des exportations des
Etats Unis d'Amérique.
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