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Introduction
8. L'utilisation des marques commerciales doit être conforme aux pratiques
acceptées et inclure l'identification du nom du détenteur de la marque
commerciale. Les marques commerciales ne peuvent être utilisées que
pour identifier les impressions produites par le Logiciel. Une telle utilisa-
tion de marque commerciale ne vous octroie aucun droit de propriété de
ladite marque commerciale.
9. Vous ne pouvez pas louer, louer à bail, sous-licencier, prêter ni transférer
des versions ou copies du Logiciel non utilisées, ou le Logiciel contenu
sur tout support non utilisé, sauf partie du transfert permanent de tout le
Logiciel et de toute la Documentation selon les modalités susmention-
nées.
10. EN AUCUN CAS, KMBT OU SON CONCÉDANT DE LICENCE NE SAU-
RAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES MOINDRES DOMMAGES
CONSÉCUTIFS, ACCIDENTELS, INDIRECTS, EXEMPLAIRES OU PAR-
TICULIERS, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS,
MÊME SI KMBT EST AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMA-
GES, NI DE TOUT RECOURS DE TIERS. KMBT OU SON CONCÉDANT
DE LICENCE REJETTE TOUTE GARANTIE CONCERNANT LE LOGICIEL,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LES
GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION,
L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LE TITRE ET LA NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERS. CERTAINS ÉTATS OU JURIDIC-
TIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
DOMMAGES ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS OU SPÉCIAUX, LES LIMI-
TATIONS SUSMENTIONNÉES PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À
VOUS.
11. Avis aux utilisateurs finaux gouvernementaux : le Logiciel est un "article
commercial" tel que défini dans la disposition 48 C.F.R.2.101 et com-
prend le "logiciel commercial" et la "documentation du logiciel commer-
cial" tels que définis dans la disposition 48 C.F.R. 12.212. Selon les
dispositions 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4,
tous les utilisateurs finaux du Gouvernement américain acquièrent le
Logiciel doté uniquement des droits stipulés ici.
12. Vous êtes tenu de ne pas exporter le Logiciel sous aucune forme suscep-
tible d'être en violation avec les lois et règlements en vigueur.
bizhub C352P
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