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Annexe A. Information de licence et de garantie
Les Amériques, Asie, Australie, Nouvelle-Zélande, Pacifique
Cher Client,
Si vous avez acquis votre produit S2Konnect aux ÉTATS-UNIS, CANADA ou un autre pays en AMERIQUES, ASIE, AUSTRALIE, NOUVELLE-ZÉLANDE, PACIFIQUE, la
licence suivante et le contrat d'achat s'applique à vous.
C'est un accord légal entre vous, l'utilisateur final et S2Konnect GmbH.
S2Konnect Licence et contrat d'achat
En ouvrant l'emballage scellé du disque pour prendre possession du matériel, vous donnez votre consentement aux termes de cet Accord. Si vous n'êtes pas d'accord avec
les termes de cet accord, retourner sans délai l'ensemble, matériels avec les articles qui l'accompagnent, disque fermé et inutilisé (y compris les imprimés et les accessoires)
au lieu d'achat pour un remboursement complet.
Octroi de licence de logiciel
Cet S2Konnect accord de licence (Licence) vous permet d'utiliser une copie du logiciel S2Konnect acquis avec cette licence ("LOGICIEL") sur un seul ordinateur, à condi-
tion que le LOGICIEL est utilisé sur un seul ordinateur à tout moment. Si vous avez plusieurs licences pour le LOGICIEL, puis à tout moment, vous pouvez avoir autant de
copies du LOGICIEL utilisé que vous disposez de licences. Le LOGICIEL est «utilisé» sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire (à savoir la RAM)
ou installé dans la mémoire permanente (Par exemple disque dur ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur réseau
dans le seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas «en service». Si le nombre prévu d'utilisateurs du LOGICIEL excède le nombre de licences, alors vous
devez disposer d'un mécanisme ou un processus en place pour assurer que le nombre de personnes utilisant le LOGICIEL en même temps ne dépasse pas le nombre de
licences. Si le LOGICIEL est installé en permanence sur le disque dur ou autre périphérique de stockage d'un ordinateur (autre qu'un serveur de réseau) et une personne
utilise cet ordinateur à plus de 80% du temps d'utilisation, cette personne peut également utiliser le LOGICIEL sur un ordinateur portable ou à la maison.
Copyright
Le LOGICIEL est la propriété de S2Konnect ou de ses fournisseurs et sont protégés contre la copie par les lois du droit d'auteur, les dispositions des traités internationaux
et d'autres lois nationales.
Si le Logiciel n'est pas protégé contre la copie, vous pouvez soit faire une copie du LOGICIEL uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou transférer le LOGI-
CIEL sur un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.
Vous ne pouvez pas copier le manuel du produit(s) ou tout document accompagnant le LOGICIEL ou MATÉRIEL.
Autres restrictions
Vous ne pouvez pas louer le logiciel ou matériel, mais vous pouvez transférer vos droits en vertu du présent contrat d'achat et de licence S2Konnect sur une base perma-
nente à condition de transférer toutes les copies du LOGICIEL et tous les documents écrits, si le bénéficiaire accepte les termes du présent accord. Vous ne pouvez pas
désosser, décompiler ou désassembler le LOGICIEL. Tout transfert doit inclure la mise à jour les plus récentes et toutes les versions antérieures.
Matériel
S2Konnect certifie que le MATÉRIEL est livré sans défaut et en état de marche. S2Konnect n'assure aucune responsabilité pour les dommages encourus par le MATÉRIEL
après la livraison. De même S2Konnect ne peut pas garantir la faisabilité totale pour les demandes spécifiques ou des environnements de réseau des clients.
Garantie limitée pour matériels et logiciels
Limite de garantie
S2Konnect garantie que le LOGICIEL fonctionnera en conformité avec le manuel produit(s) qui l'accompagne pour une période de 90 jours à compter de la date de réception.
S2Konnect garantie que les CARTES D'INTERFACE RÉSEAU sont exemptent de vice de matériaux et de défauts de fabrication en utilisation et entretien normal pour une
période de 2 ans à compter de la date de réception, que les COMPOSANTS INFRASTRUCTURE RESEAU (par exemple, hubs, commutateurs, concentrateurs) seront
exempts de défauts de matériaux et de fabrication en utilisation normale et d'entretien pour une période de 2 ans à compter de la date de réception, et autre MATÉRIEL
pour une période de 6 mois à compter de la date de réception, respectivement.
Cette garantie est donnée par S2Konnect comme producteur du PRODUIT; une éventuelle réclamation de garantie légale ou la responsabilité du revendeur, chez qui vous
avez acquis votre LOGICIEL ou MATÉRIEL est engagée, ne doit être ni remplacée, ni limitée par cette garantie.
Recours client
Il est de l'entière responsabilité de S2Konnect et sans recours exclusif, au gré de S2Konnect, soit le retour au prix payé, ou la réparation ou le remplacement du LOGICIEL
ou du MATÉRIEL qui ne répond pas à la garantie limitée de S2Konnect et qui est retourné à S2Konnect avec une copie de votre facture. Cette garantie limitée est nulle si
la défaillance du LOGICIEL ou du MATÉRIEL résulte d'un accident, abus ou mauvaise utilisation. Tout LOGICIEL de remplacement sera garanti par S2Konnect seulement
pour le reste de la période de garantie initiale ou 30 jours, selon la plus longue période. Tout MATÉRIEL de remplacement sera garanti pour le reste de la période de garantie
originale ou 6 mois, si elle est plus grande.
Aucune autre garantie
S2Konnect décline toute responsabilité à l'égard du LOGICIEL ou du MATÉRIEL qui accompagne les Manuel(s) produits et d'autres documents et tout accessoires.
Aucune responsabilité pour les dommages
S2Konnect ne garantit pas le logiciel et le matériel pour une application spécifique et garantit encore moins tous dommages indirects dus à l'utilisation du matériel ou des
logiciels. S2Konnect et ses fournisseurs ne sont pas responsables de tout dommage que ce soit (y compris et sans limitation, les dommages-intérêts pour perte de bénéfices
commerciaux, interruption d'activité, perte d'informations commerciales ou de données, perte de biens ou autres pertes financières), découlant de l'utilisation ou l'incapacité
d'utiliser ce produit d'S2Konnect, même si S2Konnect a été informée de la possibilité de tels dommages. En tout état de cause, l'entière responsabilité de S2Konnect est
limitée au montant que vous avez payé pour le produit.
Autre
Ce contrat est régi par les lois de fond et de procédure de l'Etat de Californie, Etats-Unis et de l'ONU, lois et règlements commerciaux ne sont en aucun cas applicable.
Si des stipulations du présent accord sont invalides, cette disposition invalide sera remplacée par une stipulation, qui sera aussi proche que possible de la disposition invalide.
Si vous avez des questions concernant le présent accord, ou si vous désirez contacter S2Konnect pour quelques raisons que se soit, veuillez utiliser l'adresse jointe à ce
produit ou écrire à : S2Konnect GmbH, Siemensstrasse 23, D-76275 Ettlingen, Allemagne.
Utilisation Gouvernementale U.S.
L'utilisation, la duplication ou la divulgation est soumise aux restrictions énoncées par le Gouvernement des États-Unis dans FAR § 52.227-14 (Juin 1987) Alternate III(g)(3)
(Juin 1987), FAR § 52.227-19 (Juin 1987), ou DFARS § 52.227-7013 © (1) (Juin 1988), le cas échéant, le fournisseur/fabricant est S2Konnect GmbH.
S2Konnect N-3010
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