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BACtrack C8 Manuel D'utilisation page 13

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EXCLUSIONS, LIMITATIONS ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
KHN Solutions ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à la capacité de
ce produit à déterminer si, ou dans quelle mesure, le fonctionnement mental ou
physique d'un sujet testé, ou son jugement, peut être altéré par l'alcoolémie, y compris
si le sujet testé est intoxiqué selon toute définition de ce mot. KHN solutions décline
expressément toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accidentels,
spéciaux ou consécutifs de toute nature, quelle que soit la théorie juridique. Toute
action ou absence d'action basée sur une lecture de ce produit est au risque du sujet du
test ou de l'utilisateur. KHN Solutions n'assume aucune responsabilité pour les
conséquences sur ou pour les sujets de test qui utilisent ce produit et dont il est
démontré par la suite qu'ils étaient sous l'influence de l'alcool ou que leur jugement ou
toute fonction mentale ou corporelle a été altéré par l'alcool. La corrélation entre le taux
d'alcoolémie dans l'air expiré et le taux d'alcoolémie dans le sang dépend de
nombreuses variables, notamment de facteurs environnementaux (tels que la qualité de
l'air, le vent, l'humidité, la température, etc. Un faible taux d'alcoolémie ne signifie pas
que les performances physiques ou mentales ou le jugement (y compris les temps de
réaction) du sujet testé peuvent répondre à une situation d'urgence. La concentration
d'alcool dans le sang d'une personne testée ne peut être déterminée avec précision à
l'aide d'un éthylomètre.
KHN Solutions ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera exempt d'erreurs.
KHN Solutions n'est pas responsable des conséquences découlant du non-respect des
instructions ou relatives à l'utilisation du produit. Cette garantie ne s'applique pas : (a)
aux conséquences causées par un accident, un abus, une altération, une mauvaise
utilisation, une inondation, un incendie, un tremblement de terre ou toute autre cause
externe ; (b) aux conséquences causées par l'utilisation du produit en dehors des
usages autorisés ou prévus décrits par KHN Solutions ; (c) aux conséquences causées
par un service effectué par toute personne qui n'est pas un représentant de KHN
Solutions ou un représentant de KHN Solutions. (d) à un produit ou une pièce qui a été
modifié pour en altérer la fonctionnalité ou la capacité sans l'autorisation écrite de KHN
Solutions.
DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, LA PRÉSENTE GARANTIE ET LES
RECOURS ÉNONCÉS CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT TOUTES
LES AUTRES GARANTIES, RECOURS ET CONDITIONS, QU'ILS SOIENT ORAUX
OU ÉCRITS, STATUTAIRES, EXPLICITES OU IMPLICITES. DANS LA MESURE OÙ
LA LOI APPLICABLE LE PERMET, KHN SOLUTIONS DÉCLINE EXPRESSÉMENT
TOUTE GARANTIE LÉGALE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE

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