Clause De Non-Responsabilité; En Cas D'accident - Bien Air Lubricare 2 Instructions D'utilisation

1.4 Clause de non-responsabilité
■ Bien-Air Dental SA n'est pas responsable des accidents, des détériorations du produit ou des blessures corporelles
résultant :
(1) Des réparations effectuées par du personnel non autorisé par Bien-Air Dental SA.
(2) Des changements, des modifications ou des transformations apportés à ses produits.
(3) De l'utilisation de produits d'un autre fabricant, à l'exception de ceux fournis par Bien-Air Dental SA.
(4) De l'entretien ou de réparations à l'aide de pièces ou de composants autres que ceux spécifiés par Bien-Air
Dental SA ou dans un état différent de celui d'origine.
(5) D'une utilisation du dispositif autrement que selon les procédures opératoires décrites dans le présent manuel ou
résultant de la non-observation des mesures de sécurité et des avertissements contenus dans le présent manuel.
(6) D'un état du lieu de travail ou des conditions d'installation qui ne sont pas conformes aux prescriptions du pré-
sent manuel, comme une alimentation électrique inadéquate.
(7) D'un incendie, d'un tremblement de terre, d'une inondation, de la foudre ou d'une catastrophe naturelle.
■ Bien-Air Dental SA fournira des pièces de rechange et sera en mesure de réparer le produit pendant une période de
10 ans après la date de fin de production du produit. Les pièces de rechange et le service d'entretien seront dispo-
nibles pendant toute cette période.
■ La durée de service utile de Lubricare 2 est de 5 ans (d'après l'autocertification) à partir de la date d'installation, à
condition que le dispositif soit inspecté et entretenu régulièrement et correctement.

1.5 En cas d'accident

Si un accident survient, Lubricare 2 ne doit pas être utilisé tant qu'un technicien qualifié et formé autorisé par le fabri-
cant n'a pas effectué les réparations.
Pour les clients qui utilisent Lubricare 2 au sein de l'Union européenne :
En cas d'accident grave en lien avec le dispositif, signalez-le à une autorité compétente de votre pays, ainsi qu'au
fabricant par l'intermédiaire de votre distributeur régional. Reportez-vous aux réglementations nationales applicables
pour connaître les procédures détaillées.
5