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Atlantis Land A02-WIPCAM-11B Guide De Démarrage Rapide page 43

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WARRANTY/GARANZIA/GARANTIE
19.
Au cas où, dans les conditions des clauses 20 et 21, le
Consommateur n'effectue le payment dans un maximum de
30 jours, ATLANTIS LAND adoptera les mesures les plus
convenables pour se dédommager du non payement. Le nom
du Consommateur sera inclus dans une banque de données
ATLANTIS LAND, qui a partir de ce moment ne
reconnaitra plus aucune garantie étendue au Consommateur
mais procèdera, selon la Garantie Standard. L'effacement
des données de cette banque de données ne pourra avoir lieu
qu'après le payement dû.
20.
La Garantie est fournie exclusivement par ATLANTIS
LAND SPA France
21.
En cas de litige, Le tribunal de Milan sera seul compétent.
Important : Voyez le site Web www.atlantis-land.com au sujet de
la mise à jour des clauses de garantie.
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