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(sauf en cas de modification de l'adresse d'Epson), Epson obtiendra votre consentement relativement à
la modification applicable. Si vous n'acceptez pas de façon expresse la modification applicable, vous
convenez d'arbitrer tout différend entre les parties en fonction du libellé du présent article 1 (ou de
résoudre les différends conformément au paragraphe 1.7, si vous vous êtes retiré en respectant le délai
de rigueur pour ce faire à compter de votre acceptation initiale du présent contrat).
1.9 Dissociabilité. Si l'une ou l'autre des dispositions du présent article 1 est déclarée inexécutoire,
cette disposition est retirée et le reste du présent contrat demeure en vigueur. Ce qui précède ne
s'applique pas à l'interdiction d'intenter des actions collectives ou des recours collectifs
conformément au paragraphe 1.5. Cela signifie que si le paragraphe 1.5 est jugé inexécutoire, la
totalité de l'article 1 (mais seulement l'article 1) sera nulle.
Sujet parent:
Marques de commerce
®
EPSON
et Quick Corner
enregistré de Seiko Epson Corporation.
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PrivateLine
est une marque déposée et SizeWise
Inc.
Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Mac, macOS et OS X sont des marques de commerce d'Apple Inc., enregistrées aux É.-U. et dans
d'autres pays.
HDMI et High-Definition Multimedia Interface sont des marques de commerce ou des marques
déposées de HDMI Licensing LLC.
Avis général : les autres noms de produit figurant dans le présent document ne sont cités qu'à titre
d'identification et peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. Epson
renonce à tous les droits associés à ces marques.
Sujet parent:
Avis
®
sont des marques déposées et EPSON Exceed Your Vision est un logotype
Avis
MC
est une marque de commerce d'Epson America,
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