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Annexe
Logiciel Open Source intégré dans le produit
Le produit comprend notamment des logiciels intégrés d'autres fournisseurs, faisant
l'objet d'une licence de type Open Source. Ces fichiers logiciels Open Source intégrés
sont protégés dans le cadre de la loi sur la propriété intellectuelle. Les droits d'utilisation
de ces logiciels Open Source, qui vont au-delà de l'exécution du programme de Gigaset
Communications GmbH sont réglés dans les conditions de licence des logiciels Open
Source.
Si les conditions de licence sont réunies, le logiciel Open Source peut être utilisé
conformément aux dispositions de la licence. Il peut exister des conflits entre les
conditions de licence de Gigaset Communications GmbH et les conditions de licence
Open Source. Dans ce cas, les conditions de licence Open Source s'appliquent aux
parties du logiciel concernant Open Source. Une liste des programmes Open Source
figurant dans ce produit ainsi que les licences Open Source sont disponibles dans le CD
du produit. Les conditions de licence figurent également dans le site web suivant :
http://www.gigaset.com/opensource
Si les programmes contenu dans ce produit font l'objet d'une licence selon GNU General
Public License (GPL), GNU Lesser General Public License (LGPL) ou selon une autre
licence Open Source Software, qui exigence la divulgation du code source, et si ce
logiciel n'est pas disponible sous la forme code source dans le produit fourni, le code
source et les indications sur le copyright de ce logiciel peuvent être téléchargés sur
Internet à la page suivante :
http://www.gigaset.com/opensource
Le code source correspondant peut aussi être demandé à Gigaset Communications
GmbH; dans ce cas, il est toutefois demandé une participation de 10 euros de frais de
traitement pour la transmission. La demande peut être formulée durant une période de
trois anc à compter de la date d'achat. Joindre SVP une facture avec la date d'achat, le
numéro ID (MAC ID) du produit et le numéro de version du logiciel (voir manuel) et
envoyer à l'adresse suivante :
Kleinteileversand Bocholt
E-Mail :
kleinteileversand.com@gigaset.com
Fax :
+49 (0)2871 / 91 30 29
Garantie pour autre utilisation du logiciel Open Source
Gigaset Communications GmbH n'offre aucune garantie pour les programmes Open
Source contenus dans ce produit lorsque ces programmes sont utilisés pour d'autres
raisons que celles prévues pour ces programmes. Les licences listées ci-dessous
définissent la garantie telle qu'elle est prévue par les auteurs ou cessionnaires de licence
du logiciel Open Source. Gigaset Communications GmbH exclut en particulier toute
responsabilité du fait de dommages résultant d'une modification d'un logiciel Open
Source ou de la configuration du produit. De plus, Gigaset Communications GmbH n'est
pas non plus responsable de la violation du droit de propriétés intellectuelle de tiers par
le logiciel Open Source.
Le droit au support technique est uniquement accordé pour le logiciel dans sont état
original non modifié.
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