Table des Matières
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Transport aérien international (OACI/IATA)
Nom d'expédition approprié :
Classe ou division de risque :
Numéro d'identification :
Groupe conditionnement :
Transport aritime (OMI/IMDG)
Nom d'expédition approprié :
Classe ou division de risque :
Numéro d'identification :
Groupe de conditionnement :
Informations réglementaires pour les États-Unis
Statut d'inventaire TSCA 8 (b) :
Notification
d'exportation TSGA 12
Section 302 EHS de CERCLA/SARA :
Section 311/312 de CERCLA/SARA :
Section 313 de CERCLA/SARA :
Proposition 65 de la Californie :
Informations réglementaires
sur le Canada
StatutDSL/NDSL
selon la CEPA :
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Date d'émission :
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ce qui précède, Henkel décline spécifiquement toute garantie, expresse ou implicite. Y compris les garanties de qualité marchande
et d'adéquation à un usage particulier, découlant de la vente ou de l'utilisation des produits de Henkel. Henkel décline également
toute responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires de toute nature, y compris la perte de profil.
Numéro de l'IDH : 1266142
01/22
Non réglementé
Aucun
Aucun
Aucun
Non réglementé
Aucun
Aucun
Aucun
15. INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
Tous les composants sont inscrits
de la
Loi
(b) :
Aucune au-dessus de la déclaration de minimis
Aucune au-dessus de la déclaration de minimis
Santé immédiate
Aucune au-dessus de la déclaration de minimis
La présence de produits chimiques figurant sur la liste de la Proposition 65
de la Californie n'est pas connue.
Tous les composants figurent sur la Liste intérieure des substances du Canada
ou en sont exemptés
16. AUTRES INFORMATIONS
données
de sécurité.
Catherine Bimler, spécialiste des affaires réglementaires
08/01/2014
Nom du produit- LOCTITE® SU PER FLEX CLEAR RTV SILICONE Adhésif/Scellant
Modèle 1900
ou
exemptés d'inscription à l'inventaire
sur le contrôle des substances toxiques.
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