Table des Matières
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1.3
Exigences pour l'État du Massachusetts
Les exigences suivantes font référence à divers codes du Massachusetts et autres codes américains, non inclus dans ce manuel.
Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé dans tout bâtiment, habitation ou structure utilisée en tout ou en partie à des fins résidentielles,
incluant ceux que possède ou exploite l'État du Massachusetts, et où la terminaison du conduit d'évacuation murale est située à moins de sept (7) pieds au-dessus du
niveau de toute construction située à proximité de l'évacuation, incluant (entre autres) les terrasses et galeries, les exigences suivantes doivent être respectées :
1.3.1
Installation de détecteurs de monoxyde de carbone
Au moment d'installer l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, le plombier (ou le monteur d'installations au gaz) doit vérifier qu'un dé-
tecteur de monoxyde de carbone câblé avec alarme et batterie de secours est installé au niveau du sol, où l'appareil au gaz doit être installé. De
plus, le plombier (ou le monteur d'installations au gaz) doit vérifier qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé ou à batterie est installé à
chaque étage additionnel du bâtiment, habitation ou structure desservi par l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale. Le propriétaire des
lieux a la responsabilité de faire exécuter les travaux d'installation des détecteurs de monoxyde de carbone câblés, par un professionnel certifié
et qualifié.
Si l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale doit être installé dans un grenier (ou un vide technique), le détecteur de monoxyde de car-
bone câblé avec alarme et batterie de secours peut être installé à l'étage du plancher adjacent.
Si les exigences de cette sous-section ne peuvent pas être satisfaites au moment d'achever l'installation, le propriétaire a droit à une période de
trente (30) jours pour se conformer aux exigences ci-dessus, pourvu toutefois qu'au cours de cette période de trente (30) jours, un détecteur de
monoxyde de carbone à batterie avec alarme soit installé.
1.3.2
Détecteurs de monoxyde carbone approuvés
Chaque détecteur de monoxyde de carbone, tel qu'exigé conformément aux clauses ci-dessus, doit être conforme à la norme NFPA 720 et être
homologué ANSI/UL 2034 et certifié par l'IAS (International Accounting Standards).
1.3.3
Plaque signalétique
Une plaque d'identification en métal ou plastique doit être fixée en permanence à l'extérieur du bâtiment, au moins à huit (8) pieds au-dessus du
niveau de toute construction située directement en ligne avec la terminaison du conduit d'évacuation de l'appareil de chauffage au gaz à évacua-
tion horizontale. La plaque signalétique doit indiquer, en caractères imprimés d'au moins un demi-pouce (13 mm) de haut : «GAS VENT DIRECT-
LY BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» (ÉVACUATION DE GAZ DIRECTEMENT AU-DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OB-
STRUCTION).
1.3.4
Inspection
L'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de vérifier l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, ne devra approuver l'installation
qu'à condition que lors de l'inspection, celui-ci ait vérifié que des détecteurs de monoxyde de carbone et une plaque signalétique soient installés
conformément aux clauses de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4.
1.3.5
Exemptions
Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants : Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment Not Re-
quired To Be Vented» dans l'édition courante du NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et Un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product
Approved» et installé dans une pièce ou structure séparée d'un bâtiment, habitation ou structure, utilisé en tout ou en partie à des fins résidentielles.
1.3.6
Exigences pour les fabricants d'appareils de chauffage à gaz
Système de cheminée (conduit d'évacuation) fourni
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» fournit, avec l'appareil, un système de
cheminée (conduit d'évacuation) ou ses composants, les instructions fournies par le fabricant pour l'installation de l'appareil et du système d'é-
vacuation doivent inclure :
Des instructions détaillées pour l'installation du système de cheminée (conduit d'évacuation) ou de ses composants; et
Une liste complète des pièces requises pour le système de cheminée (conduit d'évacuation) ou ses composants.
Système de cheminée (conduit d'évacuation) non fourni
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» ne fournit pas les pièces pour l'évacu-
ation des gaz de combustion, mais identifie des «systèmes de cheminée (conduits d'évacuation) spéciaux», les exigences suivantes doivent être
satisfaites par le fabricant :
Les instructions relatives aux «systèmes de cheminée (conduits d'évacuation) spéciaux» doivent être incluses avec les instructions d'installa-
tion de l'appareil; et
Les «systèmes de cheminée (conduits d'évacuation) spéciaux» doivent être homologués «Product Approved by the Board» (Produits approu-
vés par le Conseil) et les instructions pour ce système doivent inclure une liste de pièces et des instructions d'installation détaillées.
Une copie de toutes instructions d'installation de l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved», de toutes
instructions pour le système de cheminée, une liste de toutes les pièces requises pour le système de cheminée et/ou toutes instructions sur le
système de cheminée doivent être conservées avec l'appareil lorsque l'installation est terminée.
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