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21 - DÉCLARATION UE DE CONFORMITÉ
Le soussigné administrateur unique de la société COSMOGAS srl, siège
légal in via L. Da Vinci n° 16 - 47014 Meldola (FC) ITALIE,
sous sa propre responsabilité que le chauffe-eau instantané:
faisant l'objet de cette déclaration, est conforme au modèle décrit au
Certificat d'Examen UE de type, délivré par l'organisme notifié n° 0476 (Kiwa
Cermet Italia SpA), dont la référence est indiquée au tableau du chapitre
"Caracteristiques Techniques" de ce manue au poste "Certificat de type
(PIN)" et qu'il est conforme aux exigences de la Directive sur les Appareil à
Gaz (2016/426/UE) et au Rég. UE 814/2013 appliquer les règles EN 26:2015
et sur Basse Tension (2014/35/UE) appliquer les règles EN 60335-1:2012+
A11:2014 et EN 60335-2-102:2016 et sur Compatibilité Électromagnétique
(2014/30/UE) appliquer les règles EN 55014-1:2019 et EN 55014-2:2016,
Règlement sur l'étiquetage énergétique (2017/1369/UE), Directive sur
l'écoconception (2009/125/CE), Directive sur l'utilisation de substances
dangereuses (2011/65/UE).
La surveillance sur le produit est accomplie par l'organisme notifié n°0476 selon
le module C2.
Cette déclaration est délivrée pour les finalités prévues par les directives
ci-dessus.
Le numéro d'immatriculation corrispond au numéro de garantie.
Meldola (FC) ITALIE.
POOLDENS
DÉCLARE
NUMÉRO DE SÉRIE
MODÈLE
DATE DE FABRICATION
________________________
Alessandrini Arturo
Administrateur Unique
94
COSMOGAS
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