Table des Matières
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1. Conditions de garantie
Nos produits sont garantis pendant un an contre les défauts de fabrication. La garantie ne couvre pas la
main-d'œuvre, l'usure normale, les bris accidentels ou les bris dus à un manque d'entretien ou à une
utilisation inappropriée. Les principaux composants du vélo sont couverts par la garantie, mais pas les
accessoires. Les produits utilisés à des fins commerciales ne sont pas couverts par cette garantie.
La garantie est annulée en cas de montage incorrect du vélo, d'abus, de négligence, de manque d'entretien,
de mauvaise utilisation ou d'accident, ainsi que de charge incorrecte de la batterie ou d'utilisation d'un
chargeur non fourni par e-nova.
En aucun cas Novaterr, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants,
stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus
responsables d'un préjudice, d'une perte, d'une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire,
punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits,
de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit
fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, résultant de votre
utilisation du service ou de tout produit obtenu par le biais du service, ou pour toute autre réclamation liée de
quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter,
toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit
résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou rendu disponible par le
biais du service, même si vous avez été informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou
juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou
accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale
autorisée par la loi.
Mise au rebut du produit en toute sécurité
L'appareil et ses accessoires ne doivent pas être jetés avec les déchets ménagers normaux à la fin de son
cycle de vie. Veuillez vous référer aux règles et réglementations locales pour une mise au rebut sécuritaire du
vélo et de ses composants, en accordant une attention particulière à la mise au rebut sécuritaire de la
batterie.
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