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Nous, SMG Sarl - 8 rue du Paquier – 21600 LONGVIC, déclarons sous notre seule responsabilité
que les radiants gaz ci-dessous commercialisés sous la marque S.PLUS sont conformes au type
décrit dans les certificats d'examen CE de type et aux dispositions de la Directive 90/396/CEE
"Appareils à Gaz" du 29 juin 1990 et 2009/142/CE du 30 Septembre 2009.
Marque
Fait à Longvic, le 5 Octobre 2012
Réf. SOLO P 823 CA 3/09-2013/IU
S.PLUS – ZI - 8, rue du Paquier - CS 40038 – 21602 LONGVIC – Tél. 03 80 55 51 13 – Fax 03 80 55 56 15
DÉCLARATION
de CONFORMITÉ
Référence
S.PLUS
SOLO P 821 T
S.PLUS
SOLO P 821 SRX
S.PLUS
SOLO P 821 SR
S.PLUS
SOLO P 823 CA
Notice destinée à l'installateur et à l'utilisateur
SIRET 332 388 818 00038 - CODE APE 2521Z
N° du certificat d'Examen de
type
85 BO 0208
85 BO 0208
85 BO 0208
85 BO 0208
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