Protection Environnementale; Rapport D'accident - Cree Ropox 145026 Manuel Utilisateur

8. Protection environnementale

Le produit n'est pas destiné à être éliminé avec les déchets municipaux. Le démontage, le tri et
l'élimination des composants doivent être effectués par des professionnels de l'élimination des
déchets.
Parts
Cadre
Citerne
Caches
Accoudoirs de toilettes réglables en hauteur

9 Rapport d'accident

Le fabricant de ce produit recommande que tout accident avec ce produit qui répond à tous les critères des
conditions suivantes soit signalé à l'autorité compétente ainsi qu'au fabricant.
1. Il y a eu ou aurait pu avoir un évènement,
2. Le dispositif médical est considéré comme un facteur contributif au cas, et
3. L'événement a entraîné ou aurait pu entraîner l'un des résultats suivants :
•
Décès - un patient, un utilisateur ou la mort d'un tiers
Une grave détérioration de la santé d'un patient, de l'état de santé d'un utilisateur ou d'un pays
•
tiers sous la forme de :
o 1. Maladie potentiellement mortelle
o 2. Dommages ou blessures durables
o 3. Traitement médical ou chirurgical nécessaire pour détourner une maladie potentiellement
mortelle, une blessure permanente ou méfait
o 4. Mort fœtale, blessure fœtale ou anomalies congénitales.
Recommandations d'élimination
Acier
Plastique dur
Polystyrène
Plastique dur (ABS/PMMA)
Acier
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