BeWAN Powerline E200Maxx Guide De L'utilisateur page 3

Dispositions légales
Les conditions d'utilisation de la Documentation (la description fonctionnelle, les instructions
d'installation et d'utilisation du Logiciel sur support papier ou électronique, rédigée en langue française)
sont décrites dans le contrat et les licences de Logiciel et sont applicables :
• au Client utilisant le Logiciel soit en l'ayant acquis directement auprès de Bewan systems (ci-après
dénommée « Bewan »), soit par l'intermédiaire d'Opérateurs (tout opérateur de communications
électroniques passant commande de Produits ou de Services auprès de Bewan qui fournit au Client
Final un Produit ayant fait l'objet de transformation en vue d'en faire un produit de l'opérateur) ou de
Distributeurs (l'intermédiaire qui fournit en l'état le Produit au Client Final),
• quelle que soit la domiciliation du Client (Client Final ou Client : le titulaire final du Produit).
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
La Documentation est soumise aux règles du droit de la propriété intellectuelle.
Le nom de marque de l'auteur ainsi que la marque du Produit ou du Logiciel sont protégés au titre du
droit de la propriété intellectuelle.
Le Client bénéficie d'un droit non exclusif et non cessible d'utilisation de la Documentation (consultation,
mais en particulier pas de reproduction ni de diffusion à titre commercial ou non, à titre gracieux ou
onéreux, y compris en prêt, ni de traduction, ni d'adaptation), suivant la destination du Produit et/ou du
Logiciel et dans les conditions décrites dans le contrat de licence de Logiciel ou le contrat de vente du
Produit.
La Documentation pourra être adaptée par Bewan dans le cadre de la garantie du Produit et/ ou du
Logiciel, dans le cadre des conditions générales de garantie que le Client aura acceptées.
Le Client reçoit la Documentation en l'état et accepte une exonération totale de la responsabilité pour tout
dommage, direct ou indirect, sur la Documentation du Produit et/ou du Logiciel, et plus particulièrement
sur les Documentations des Logiciels Libres et des Logiciels Tiers.
Copyright © 2009, Bewan systems. Tous droits réservés.
Edition mars 2009.
• Bewan systems est une marque déposée.
• Microsoft et Windows sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux Etats-Unis et/ou dans
d'autres pays.
• Macintosh est une marque d'Apple Computer, Inc. déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
De même, les noms des produits cités dans ce manuel à des fins d'identification peuvent être des marques
commerciales, déposées ou non par leurs propriétaires respectifs.
Le matériel que vous avez acheté ne doit pas être jeté avec les ordures ménagères. Vous devez le rapporter à votre
distributeur, en cas de remplacement, ou le déposer dans un point de collecte approprié pour le traitement, la
valorisation ou le recyclage des déchets EEE (Equipements Electriques et Electroniques).
Vous faîtes ainsi un geste pour l'environnement, en contribuant à la préservation des ressources naturelles et à la
protection de la santé humaine.