Limitation De La Responsabilité; Droit De Propriété Intellectuelle - CVS SiloKing 700 Manuel De Service

1.3 Limitation de la responsabilité
Garantie
1.4 Droit de propriété intellectuelle
Toutes les indications et remarques figurant dans le présent ma-
nuel ont été rédigées dans le respect des normes et règlements
applicables, selon l'état de la technique et sur la base de nos con-
naissances et de notre expérience acquises au fil de nombreuses
années.
Le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages éven-
tuels découlant :

du non-respect du manuel,

d'une utilisation non-conforme,

de l'intervention de personnels non formés,

de transformations arbitraires,

de modifications techniques,

de l'utilisation de pièces de rechange et d'usure non autorisées.
L'étendue réelle de la livraison peut différer des explications et
présentations fournies dans ce manuel, dans le cas de modèles
spéciaux, d'options de commande supplémentaires ou de modifi-
cations techniques récentes.
De plus, s'appliquent les obligations convenues dans le contrat de
livraison, les Conditions Générales de Vente, ainsi que les condi-
tions de livraison du fabricant et les dispositions légales en vigueur
au moment de la conclusion du contrat.
Le fabricant garantit l'état opérationnel des techniques de procé-
dures appliquées et les caractéristiques de performance indiquées.
La durée de garantie débute à la date de la livraison du groupe
électrogène diesel au client.
La remise du manuel de service à des tiers sans autorisation écrite
du fabricant est interdite.
REMARQUE !
Les données, textes, dessins, figures et autres re-
présentations contenus sont protégés par la loi re-
lative à la propriété intellectuelle et bénéficient des
droits résultants de la propriété intellectuelle. Toute
utilisation frauduleuse est passible de peine.
Les reproductions, quelle que soit leur type et leur forme – mêmes
partielles – ainsi que l'utilisation et / ou la communication du con-
tenu, sont interdites sans l'autorisation écrite du fabricant.
Groupe électrogène diesel SiloKing 700
Généralités
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