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CONTRAT DE LICENCE DU PRODUIT À
L'UTILISATEUR FINAL AURORA
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE CONTRAT DE LICENCE AVANT
D'UTILISER LE PRODUIT AURORA.
Le présent Contrat de licence Utilisateur final (« licence ») est conclu entre DIGITAL CONTROL INCORPORATED (« DCI ») et
l'entité ou la personne (« vous ») qui achète le produit AURORA
le produit AURORA, vous acceptez de respecter les conditions de cette licence.
1. Définitions
a. « AURORA » fait référence à l'affichage sur écran couleur tactile et à la plateforme intelligente à utiliser avec les
installations de forage directionnel horizontal de fabrication DCI.
b. « SYSTÈME DE GUIDAGE DE DCI » fait référence à tout système de guidage de forage directionnel horizontal fabriqué
par DCI et désigné, à un moment donné, par cette dernière comme étant compatible avec AURORA (comme indiqué
dans la documentation jointe concernant AURORA).
c. « LOGICIEL » fait référence au logiciel et au micrologiciel intégrés à l'unité AURORA, avec la documentation qui les
concerne, y compris les éventuelles corrections de bogues, modifications et actualisations réalisées par DCI sur ce logiciel
dans le cadre de la présente licence. Le terme LOGICIEL fait aussi référence aux applications de logiciel conçues pour
AURORA, installées lors de l'achat initial ou obtenues par vous de manière valide par la suite, qui sont expressément
agréées par DCI pour être utilisées avec AURORA.
d. « TERRITOIRE » fait référence aux pays suivants : États-Unis, Canada, chacun des États membres de l'Union européenne,
Australie, Nouvelle-Zélande, Chine, Inde et Russie.
2. Octroi d'une licence non exclusive. DCI vous accorde une licence gratuite (en dehors des redevances et droits précisément
identifiés en relation avec des applications achetées séparément par la suite) non exclusive, non transférable et ne pouvant
donner lieu à une sous-licence, qui vous autorise à utiliser le LOGICIEL sous forme de code objet sur l'unité AURORA sur
laquelle il était installé initialement (intégrés en un seul produit) pour votre usage exclusif et à des fins de forage
directionnel horizontal, avec votre SYSTÈME DE GUIDAGE DCI sur le TERRITOIRE.
3. Restrictions applicables à la licence. Cette licence est soumise aux restrictions suivantes :
l'utilisation du LOGICIEL sur des appareils autres que l'unité AURORA sur laquelle il était initialement installé est
l
interdite ;
vous vous engagez à ne pas faire de copies du LOGICIEL ;
l
l'utilisation du LOGICIEL et de l'unité AURORA sur laquelle il est installé est interdite en dehors du TERRITOIRE ; et
l
il est interdit de réparer ou de faire réparer le LOGICIEL, l'unité AURORA sur laquelle il est installé ou le SYSTÈME DE
l
GUIDAGE DCI par une personne ou entité autres que celles expressément autorisées par DCI à pratiquer ce type
d'intervention (à compter de la date de la présente licence, DCI est la seule personne / entité autorisée à pratiquer ces
réparations).
4. Propriété. Le LOGICIEL est concédé sous licence, il n'est pas vendu et aucun des termes de la présente licence ne peut être
interprété comme accordant le moindre titre ou droit de propriété. Vous reconnaissez expressément que, selon l'accord
conclu entre vous et DCI, cette dernière détient, au niveau mondial, tous les droits, titres et intérêts relatifs au LOGICIEL, y
compris les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. DCI et ses concédants de licence se réservent tous les
droits qui ne sont pas expressément octroyés par la présente licence.
5. Propriété intellectuelle. Vous reconnaissez que le LOGICIEL constitue et contient un secret industriel appartenant à DCI.
Pour protéger ce secret industriel et les autres intérêts que DCI pourrait avoir dans ce LOGICIEL, vous vous engagez à ne pas
le démonter, le décompiler, procéder à une ingénierie inverse ou essayer de trouver le code source du LOGICIEL ou de
l'unité AURORA sur laquelle il est installé et à ne pas laisser une autre personne ou entité le faire, à moins que ces
restrictions ne soient illégales. Sauf expressément stipulé dans les présentes dispositions, cette licence ne vous accorde
aucun droit sur des brevets, droits d'auteur, secrets industriels, marques commerciales ou autres droits ayant trait au
LOGICIEL.
6. Droits sur les données. Il est possible que de futures mises à niveau du logiciel ou de futures applications du logiciel à
AURORA vous permettent de stocker des données de localisation de forage directionnel horizontal générées par un
SYSTÈME DE GUIDAGE DCI sur l'unité AURORA et / ou sur un système de stockage des données à distance. DCI pourra
demander à collecter ces données de localisation de forage directionnel horizontal uniquement dans le but de les agréger
ou d'établir des rapports utilisables dans le cadre de notre service client dont vous bénéficiez, des applications logicielles
Contrat de licence utilisateur final DCI (CLUF)
49.9391.810.6100, 49.9391.810.6109 fax
dci.europe@digital-control.com, fr.digital-control.com
®
®
auprès d'un distributeur agréé des produits DCI. En utilisant
Brueckenstraße 2
97828 Marktheidenfeld, Deutschland
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