Samsung T369R Guide D'utilisateur page 2

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG
ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les
pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et
sont protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et
les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre
ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de
créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de
propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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sous licence par Samsung Electronics Canada inc. Toutes les autres marques de commerce et tous les autres noms
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MC
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MD
sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc. et ces marques sont utilisées