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Nº de l'Organisme Agréé responsable de Vérification CE conformément à la directive 90/384/CEE :
Fabricant :
:
Type
Correspond au modèle décrit dans le certificat d'approbation CE de type, selon les exigences de la
Directive 90/384/CEE modifiée conformément aux exigences des Directives CE suivantes : 89/336/CEE,
73/23/CEE, examens et vérifications selon la norme européenne EN45501 alinéa 8.2.
Dans l'hypothèse d'une vérification en deux phases, la validité de la déclaration
dépendre des documents concernant la réalisation de la seconde phase de vérification.
Les informations contenues dans ce manuel pourront faire l'objet d'une modification de la part du fabricant
S810 V1.0
49-MVD31FR03
S810 V.1.1 JUIN 2007
DECLARATION DE CONFORMITE
A DIBAL, S.A. 48160 – Derio (ESP)
Pour B3C SAS France
91720 – MAISSE FRANCE
SERIE S810 INOX
Copie conforme au manuel déposé au sein de l'organisme agréé Nº 317
sans avertissement préalable.
Rédacteur : BC
10, BLD DES ALLIES
Nº de certificat d'approbation CE de type :
Rév.
Rév. :
TC6490
de conformité peut
: 03
01/06/2005
01
21/06/2007
0317
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