Table des Matières
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IV.
Contrat d'entretien
Lors du passage de notre technicien, vous pouvez souscrire à notre contrat d'entretien. Voici un
exemple de contrat possible.
Article 1 – PRESTATIONS REGULIERES
Le contrat d'entretien comprend :
Une visite d'entretien par an incluant :
- analyse de l'eau : contrôle du TH avant et après
l'adoucisseur.
- inspection et nettoyage de l'ensemble hydraulique.
- vérification des vannes du by-pass.
- vérification et entretien du système de saumurage.
- essais des cycles de régénération.
APIC prend à sa charge les frais de déplacement et de main d'œuvre en cas de panne de l'adoucisseur durant l'année
de souscription
Une remise de 10% est appliquée pour tout titulaire d'un contrat d'entretien pour l'achat de produit d'entretien uniquement
dans le cadre d'un entretien de votre adoucisseur (cartouche du pré-filtre, solution nettoyante...).
Article 2 – DEPANNAGES
Pour tout appel justifié par une panne réelle du matériel couvert par le contrat, APIC s'engage à intervenir dans les trois semaines
suivant l'appel dans le cadre des jours ouvrés, sauf cas de force majeur. En attendant la venue du technicien, il est préférable de
mettre l'appareil en by-pass. APIC prend à sa charge les frais de déplacement et de main d'œuvre. Les pièces détachées sont à
la charge du client.
Cette garantie indiquée ci-dessus n'est pas due dans les cas suivants :
Utilisation du matériel couvert de manière anormale ou dans des conditions anormales par référence au manuel
-
d'utilisation fourni par le vendeur du dit matériel, non surveillance du matériel par le client entre les visites.
-
Intervention sur le matériel par une personne extérieure au service d'entretien APIC pour tout ou partie des travaux
ou fournitures faisant l'objet du présent contrat.
-
Intervention pour un cas de panne due à la force majeure : modification dans la nature de l'eau, incendie, gel, foudre,
surtension électrique, inondation, surpression...
Dans ces hypothèses ainsi que dans les cas de demande d'intervention non expressément prévue par le présent contrat
(changement de place du matériel .....) les prestations effectuées et fournitures de produits feront l'objet d'une facturation. Les
dispositions ci-dessus ne peuvent réduire ou supprimer la garantie légale des vices cachés, à laquelle elles ne peuvent se
substituer.
Article 3 – DUREE
Le présent Programme Platinium est établi pour une durée déterminée de un an et débutera à la date d'effet précisée au recto
ou à défaut à la date de la signature des présents par les deux parties.
Article 4 – FORMULE DE REVISION
La cotisation forfaitaire peut être révisée annuellement à la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat Programme
Platinium en fonction des variables affectant à la hausse le coût des diverses prestations incluses dans le contrat.
En outre, toute modification légale du taux de TVA s'appliquera de plein droit et sans avis aux cotisations échues à compter de
l'entrée en vigueur du nouveau taux.
Article 5 –RESILIATION
Le présent contrat peut-être dénoncé par l'une ou l'autre des parties par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de
réception deux mois avant la date anniversaire de la date de prise d'effet du contrat. Le non-paiement par le client de toute
somme due ou le non-respect de l'une de ses obligations entraînera la résiliation du présent contrat par la société APIC, par
simple lettre recommandée avec accusé de réception, sans préjudice de son droit de réclamer tout dommage et intérêt.
Article 6 –RENONCIATION
Les dispositions de l'article 6 sont applicables uniquement en cas de démarchage à domicile. Le client a la possibilité de renoncer
à son engagement dans les 7 jours à compter de la signature des présentes au moyen du formulaire détachable (cf contrat).
Guide FL9426 03/2017-APIC SAS-ZAC du bois Rochefort, 21 rue Georges Méliès 95240 Cormeilles En Parisis- www.apicsas.com
- changement des réglages de l'appareil si nécessaire.
- Contrôle visuel du système de comptage de l'eau douce.
- changement de la cartouche du pré- filtre si nécessaire (produit
facturé)
- nettoyage des résines si nécessaire (produit facturé).
- élimination du Fer des résines si nécessaire (produit facturé).
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