Table des Matières
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13 Garantie, responsabilité et exclusion de la
responsabilité
13.1 Obligations du propriétaire
Le propriétaire doit s'assurer que seul le personnel décrit dans la section suivante
travaille avec le système:
•
Le personnel doit être familiarisé avec les règles de base sur la sécurité au
travail et la prévention des accidents. Il doit également être formé en vue de
l'utilisation du tapis.
•
Le personnel doit lire, comprendre et confirmer par sa signature les présentes
instructions de service (notamment les chapitres sur la sécurité et les
avertissements).
Le travail du personnel doit être contrôlé à intervalles réguliers en ce qui concerne la
sécurité au travail.
13.2 Obligations du personnel
Le personnel chargé de travaux sur le système doit prendre les mesures suivantes
avant de commencer le travail:
•
Les règles de base sur la sécurité au travail et sur la prévention des accidents
doivent être observées.
•
Les chapitres sur la sécurité et les avertissements du présent manuel doivent
être lus et signés pour confirmer qu'ils ont été compris.
13.3 Garantie et responsabilité
En général, nos "Conditions générales" sont applicables. Le propriétaire en dispose au
minimum depuis la conclusion du contrat. Nous déclinons toutes demandes de
responsabilité ainsi que la responsabilité pour des blessures ou des dommages
matériel dus aux raisons suivantes:
•
L'utilisation ne correspond pas à celle prévue pour le système.
•
Assemblage, mise en marche, opération et maintenance du tapis incorrects.
•
Opération du tapis avec un équipement protecteur défectueux ou mal utilisé ou
encore avec un équipement protecteur ou de sécurité qui ne fonctionne pas.
•
Non-respect des informations du présent manuel concernant le transport, le
stockage, l'assemblage, la mise en service, l'opération, la maintenance et la
remise à zero du système.
•
Des modifications de la structure du tapis sans autorisation préalable du
fabricant.
•
Contrôle insuffisant des pièces d'usure du système
•
Réparations incorrectes.
Mode d'emploi, type S1, 2, 3 version C3
4/2005
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