Table des Matières
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15. GARANTIE et Responsabilités
Cet appareil bénéficie d'une garantie fabriquant de 1 an pièces et main d'œuvre sous réserve d'une
installation et d'une utilisation appropriées, conformément à ce manuel. La garantie se limite au
remplacement ou à la réparation en nos ateliers des pièces reconnues défectueuses. En aucun cas la garantie
n'implique la possibilité d'une demande de dommages et intérêts ou d'indemnité. La garantie ne s'applique pas
au remplacement ou aux réparations qui résulteraient de pièces d'usure normale, de détérioration ou d'accident
provenant de négligences, défaut de surveillance ou d'entretien, d'installation non conforme et tous autres
défauts échappant à notre contrôle. La garantie disparaît immédiatement et complètement si le client modifie ou
fait réparer sans notre accord le matériel. La réparation, la modification ou le remplacement des pièces pendant
la période de garantie ne peuvent avoir effet de prolonger le délai de garantie. Si néanmoins notre responsabilité
devait se trouver engagée, elle serait limitée pour tous dommages à la valeur de la marchandise fournie par nous.
La garantie prend effet à compter de la date d'acquisition portée sur la facture du distributeur. Cette facture sera
exigée pour toute mise en jeu de la garantie.
Le fabricant, l'importateur, le distributeur déclinent toutes responsabilités pour d'éventuels problèmes ou dégâts
sur les personnes ou matériels entraînés par une utilisation ou installation contraire aux dispositions
mentionnées ou par une mauvaise manipulation. L'acheteur est responsable de la formation du personnel
opérateur. L'installateur est seule responsable de la conformité de l'installation. Le fabricant, l'importateur, le
distributeur ne seront pas responsables de fortuit, consécutif, spécial ou de dommages et intérêts, de contingent
ou le surgissement de dépenses, directement ou indirectement, suite à un défaut dans l'appareil ou de son
utilisation. Le fabricant, l'importateur, le distributeur ne seront responsables d'aucun surgissement de dégât des
eaux, directement ou indirectement, d'aucun défaut de la (les) pièce (s) détachée (s) de l'appareil ou de son
utilisation.
Le fabricant, l'importateur, le distributeur ne seront pas responsable conformément à cette garantie si :
a) L'appareil ou n'importe laquelle de ses pièces détachées ont été employé (es) improprement, ont été soumis
à un changement, à de la négligence et ont, de ce fait, crée (s) l'accident, ou,
b) L'appareil n'a pas été installé conformément aux normes locales applicables et/ou le code (s) de construction
et/ou le règlement (s), ou,
c) L'appareil n'a pas été installé conformément aux instructions de cet imprimé.
Le propriétaire de l'appareil, et non le fabricant, l'importateur, le distributeur ou son représentant, sera
responsable et payera pour tous les dégâts (les dommages et intérêts) de toute sorte.
Textes et schémas non contractuels, le fabricant se réserve le droit de procéder à toute modification sans préavis
sur l'ensemble de sa gamme. La responsabilité de BSF est engagée à titre de distributeur.
Cette notice ne prétend pas regrouper l'ensemble des informations nécessaires à l'installation et seul un
technicien qualifié professionnel sera en mesure d'installer cet appareil dans les règles de l'art. Le fabriquant,
l'importateur, le distributeur ne seraient être tenu pour responsable d'un manquement d'information car un
technicien qualifié aura toutes les connaissances nécessaires qui pourraient manquer dans cette notice
d'information.
Les clapets anti-retours sont considérés comme des pièces d'usure et ne sont pas couvert par la garantie.
©BSF France (reproduction interdite)
Appareil recyclable, ne pas jeter
Page | 14
www.bain-sanitaire-france.fr
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