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11 Garantie
Tous nos appareils sont garantis deux ans à partir de la date de fabrication indiquée sur le produit, hors
pièce d'usure. Pour la batterie, la durée de garantie est limitée à 1 an. La réparation, la modification ou
le remplacement d'un appareil pendant la période de garantie ne peuvent avoir pour effet de prolonger
le délai de garantie.
Limite :
La garantie ne couvre pas les défauts résultants :
• du transport,
• d'une fausse manœuvre ou du non-respect des schémas de raccordement lors de la mise en service,
• d'un manque de surveillance ou d'entretien, d'une utilisation non conforme aux spécifications du manuel
technique et, d'une façon générale, des conditions de stockage, d'exploitation ou d'environnement (influences
atmosphériques, chimiques, électriques, mécaniques ou autres) non appropriées ou non prévues lors de la
commande.
La garantie ne peut s'exercer si des modifications, démontages ou adjonctions ont été effectués par le client
sans l'accord écrit de notre Société.
La responsabilité de la Société JAY Electronique pendant la période de garantie est limitée à tout vice de
matière ou de construction; elle comprend la réparation en ses ateliers ou le remplacement gratuit des pièces
reconnues défectueuses après expertise de ses "services techniques". Elle ne peut donner droit à aucune
indemnisation au titre de dommages et intérêts.
En cas de contestation relative à une fourniture ou à son règlement, LE TRIBUNAL
DE COMMERCE DE GRENOBLE est seul compétent, même en cas d'Appel ou de pluralité de défendeurs.
351260G-FR
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