Table des Matières
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En fin de vie, s'assurer de la conformité à la directive 2002/96/CE, concernant les
déchets d'équipements électriques et électroniques.
Avant la mise au rebut, il est impératif de nettoyer et désinfecter le lit et ses accessoires afin
de s'assurer de l'absence de toute infectiosité / contamination.
Suivre les circuits de récupération adaptés en vue de leur recyclage pour le rebut des
matériels tels que : plastiques, métaux, matériels électriques...
- Dans le cas d'une mise aux déchets du lit, il faut éliminer séparément les parties en
plastique et en métal selon les réglementations.
- Veuillez-vous adresser, en cas de questions, à vos communes, aux entreprises locales
de traitement des déchets ou à notre service après-vente.
Ce matériel est garanti 5 ans par le constructeur. (sauf accessoires 1 an) En cas de problème,
contacter votre revendeur, service maintenance ou notre service technique SOTEC. (Voir
dernière page)
Responsabilité : La société SOTEC MEDICAL se dégage de toute responsabilité si un
accident survient à la suite d'une mauvaise utilisation, ne correspondant pas à cette notice,
d'une négligence ou d'un démontage de l'appareil. L'appareil sera exclu de la garantie et de la
responsabilité de la société, pour tout ajout d'accessoire non commercialisé par SOTEC
MEDICAL.
RECOMMANDATIONS D'ENTRETIEN PREVENTIF : selon recommandations ANSM
(Agence Nationale de sécurité du Médicament et des produits de santé) du 24/07/02
pour les prestataires de dispositifs médicaux à domicile.
L'entretien préventif doit être assuré conformément aux spécifications du fabricant et au
minimum une fois par an. Entre deux prestations de service, et au minimum une fois par
an, les opérations suivantes doivent être réalisées :
•
Vérification de la fixation des câbles électriques le long des montants métalliques
afin de prévenir le cisaillement de ces câbles lors du fonctionnement de la hauteur
variable.
•
Vérification du bon état de l'ensemble des câbles électriques et fiches du dispositif.
Remplacement si la moindre altération est constatée (usure, cisaillement, détérioration,
...).
•
Vérification de l'aspect extérieur (traces d'humidité et bon état général des capots de
protection notamment) et du bon fonctionnement des moteurs et vérins.
•
Vérification du bon fonctionnement du dispositif (test de l'ensemble des fonctionnalités).
•
Vérification du bon état du cadre, du sommier et des articulations mécaniques du lit.
•
Lorsque l'entretien est réalisé au domicile du patient dans le cadre d'un contrat de longue
durée, l'installateur devra de plus :
•
Contrôler l'installation du dispositif (vérifier qu'il n'y a pas eu de modification contraire aux
consignes de sécurité apportée par l'utilisateur depuis l'installation).
•
Rappeler les consignes de sécurité aux utilisateurs. Toutes les opérations d'installation et
d'entretien préventif doivent être enregistrées. Cet enregistrement doit être conservé dans
un endroit déterminé pendant toute la durée de vie du dispositif. Identification du dispositif
médical
Atlas 4968
9 Mise au rebut
10 Garantie
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