Elimination Des Pièces Défectueuses; Elimination Des Déchêts - BIOKUBE Venus 1850 Manuel De Dépannage

Chapitre 15
15.1 procédure
Cette procédure s'appuie sur les textes réglementaires suivants:
- Code de l'environnement
- Directive 2006/12/CE du parlement européen et du conseil du 5 Avril 2006 relative aux déchets
- Décret no 2002-540 du 18 Avril 2002 relatif à la classification des déchets
- Arrêté du 15 Mars 2006 fixant la liste type de déchets inertes admissibles dans des installations de stockage de
déchets inertes
15.2 Elimination des déchets
Lors du changement de certaines pièces ou démontage de l'installation, les éléments qui ne peuvent pas être réu-
tilisés doivent être éliminés.
Matériaux
Matières Plastiques polyéthylène
y compris le Media filtrant
Pièces éclectiques et électroméca-
niques
Tuyaux PVC, Raccords, plastiques
Visseries
Chaque département étant couvert par un plan départemental ou interdépartemental d'élimination des déchets
ménagers et autres déchets, article L 541-14 du Code de l'environnement (titre 4§1), il faut donc se référer à votre
administration locale.
Elimination des pièces deffectueuses
Filière d'élimination
Ordures ménagères après un nettoyage
Filière d'élimination des ordures ménagères
Doivent être conditionnés dans des sacs et entreposés
séparément du reste des matériaux.
Filière d'élimination des ordures ménagères
Centre de recyclage des polyéthylènes
Centre de collecte pour électromécanique
Centre de recyclage pour PVC, et autres
polymères
Centre de recyclage des métaux
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Filière de recyclage