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OPW Fuel Management Systems – Enoncé de
Garantie du Système et des Pièces de Rechange
er
Effectif 1
septembre 2002
Garantie du Système et des Pièces de Rechange :
OPW Fuel Management Systems garanti que tous les systèmes de jaugeage OPW et Petro
Vend ayant un défaut, sous respect d'une utilisation et service normal, seront Changés ou
réparés sans frais pour une période de 12 mois à partir de la date d'installation ou 15 mois à
partir de la date d'envoie du matériel. De plus, OPW Fuel Management Systems garanti que
toutes les mises à jours et pièces de rechange ayant un défaut, sous respect d'une utilisation
et service normal, seront Changés ou réparés sans frais pour une période de 90 jours à partir
de la date d'installation ou pour le reste de la duré de garantie du matériel (si ce matériel est
encore sous garantie). Cette garantie n'est plus applicable lors d'une mauvaise utilisation,
négligence, Accident, et installation/Maintenance impropre ou réaliser par des personnes non
qualifiées et certifiées par OPW Fuel Management Systems ou un représentant autorisé.
L'acceptation du matériel par le client ou personne/société responsable de l'installation, lors
de la livraison de celui-ci, consiste à l'acceptation cette garantie et des termes de celle-ci
(voir ci-dessus).
Si une réclamation est faite durant le temps de garantie pour une défaillance d'un
équipement et/ou d'une pièce changée causée par le matériel ou la prestation, durant une
utilisation normale, cet équipement et/ou pièce doit être retournée à OPW Fuel Management
Systems, transport pré-payé. Si l'équipement ou pièce est jugé par OPW Fuel Management
Systems défectueux, OPW Fuel Management Systems se doit de remplacer ou réparer cet
équipement ou pièce (à exclure : Fusibles, Pile, Batterie, et tout autre consommable :
exemple papier).
Les garanties, comme déterminées ci-dessus, sont faites expressément au lieu de toutes
autres garanties, ou exprimées ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de la
valeur marchande et de la forme physique pour n'importe quel but particulier et de tous
autres engagements ou responsabilités sur les pièces d'OPW Fuel Management Systems.
De plus, OPW Fuel Management Systems ni n'assume, ni autorise n'importe quelle autre
personne à supposer pour elle, n'importe quel autre élément en liaison avec la vente des
systèmes, ou n'importe quelle pièce nouvelle/rechange qui a été sujette à n'importe quels
dommages de n'importe quel acte de nature ou n'importe quelle force majeure.
Le terme « acheteur original » comme utilisé dans ces garanties sera considéré pour signifier
le distributeur autorisé d'OPW Fuel Management Systems auquel le système ou n'importe
quelle pièce nouvelle/rechange à été à l'origine vendu. Ces garanties peuvent être
assignées par l'acheteur original a n'importe lequel de ses clients qui achètent tous les
systèmes d'OPW Fuel Management Systems ou pièces nouvelles/rechange.
La responsabilité unique d'OPW Fuel Management Systems, pour n'importe quelle infraction
de garantie, sera comme déterminée ci-dessus. OPW Fuel Management Systems ne justifie
pas contre des dommages provoqués par accident, abus, installation défectueuse ou
inexacte ou opération. Dans aucun cas la responsabilité du fabricant sur n'importe quelle
réclamation pour des dommages provenant de la fabrication, vente, la livraison ou l'utilisation
des marchandises excèdent le prix d'achat original des marchandises. Dans aucun cas OPW
Fuel Management Systems sera responsables des dommages directs, indirects, fortuits ou
consécutifs ou de la perte de produit.
Nicolas Ferrer
OPW Armoire de Livraisons Contrôlées / TOTAL
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19/09/2007
Manuel Rev. 6.3
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