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RECOMMANDATION AUX PROSPECTEURS / LOI
La détection est une activité qui, comme la plupart des loisirs, nécessite quelques lignes de
conduites générales.
Ces recommandations permettront à chacun de vivre pleinement sa passion dans le respect des
lois, des lieux, de l'environnement et des personnes.
Respectez la loi n°89.900 du 18/12/89
" Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques à l'e et de recherche
de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire de l'art ou l'archéologie, sans
avoir au préalable obtenu une autorisation préfectorale ".
Informez-vous sur la législation existante en matière de découverte de trésors a n de respecter
la loi.
Déclarez vos découvertes archéologiques fortuites dans les 48 heures auprès de la mairie du lieu
de découverte.
Avant de prospecter sur un lieu, demandez l'accord au(x) propriétaire(s) ou au(x) gardien(s) des
lieux.
Respectez l'environnement naturel sur lequel vous prospectez et les lieux que vous serez amenés
à parcourir.
Rebouchez systématiquement vos trous a n de laisser les lieux dans l'état où vous les avez trouvés.
Gardez avec vous les déchets que vous avez pu extraire a n de les jeter ensuite dans une
poubelle.
Evitez de prospecter les zones sur lesquelles des combats ont eu lieu au cours des dernières
guerres. Soyez d'une extrême prudence envers tout objet suspect pouvant ressembler à une
munition, grenade, mine, obus ou bombe etc...
Signalez tout objet suspect que vous auriez découvert, auprès des autorités compétentes
(gendarmeries, mairies ...)
N'oubliez pas que vous êtes un ambassadeur de notre loisir, il est important que vous en donniez
une bonne image !
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