Table des Matières
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Limitations
La garantie ci-dessus ne s'applique pas aux produits qui ont fait l'objet de négligence ou
d'accident, d'utilisation, d'entretien ou d'entreposage défectueux, d'utilisation ou de
service anormal. De plus, elle ne s'applique pas aux produits endommagés par suite
d'une réparation ou d'une modification d'un élément constitutif sans le consentement
exprès d'O
, ni aux réparations et aux modifications non effectuées par un
RTHOFAB
distributeur autorisé O
circonstances indépendantes de la volonté d'O
La garantie est limitée à la réparation et, à la discrétion absolue d'O
remplacement de matériel défectueux tel que prévu aux présentes. À l'exception des
garanties prévues aux présentes, O
aucune garantie expresse ou implicite, légale ou conventionnelle, y compris pour vice
caché, ni aucune garantie implicite de qualité marchande ou de convenance visant un
usage particulier, sauf stipulation contraire aux présentes.
La garantie expresse stipulée ci-dessus se substitue à toute responsabilité ou obligation
d'O
pour ce qui concerne les dommages provenant ou se rapportant aux
RTHOFAB
produits O
.
RTHOFAB
O
ne peut, en aucun cas, être tenue responsable pour les dommages
RTHOFAB
particuliers, indirects ou consécutifs, même si O
de tels dommages. La garantie du distributeur est expressément limitée à la réparation
et au remplacement des produits non conformes tel que prévu aux présentes ou au
remboursement d'une somme ne dépassant pas le prix d'achat du matériel en cause.
Les stipulations ci-dessus constituent la déclaration de garantie complète et exclusive
qui s'applique aux produits O
antérieure, oralement ou par écrit, et sur toute autre communication entre O
un distributeur particulier relativement à la garantie O
O
n'assume aucun risque lié aux dommages subis en cours de transport.
RTHOFAB
O
n'accorde aucune autre garantie que celle qui est prévue ci-dessus. Toutes
RTHOFAB
les garanties, y compris les garanties implicites de qualité marchande et de convenance
visant un usage particulier, sont limitées à la période indiquée ci-dessus à partir de la
date d'achat. O
RTHOFAB
particuliers, indirects ou consécutifs, qu'ils soient de nature contractuelle, qu'ils résultent
d'un délit ou d'une autre cause.
NOTES :
Les composantes échangées sous garantie sont couvertes pour une période de (18)
mois.
Si une composante qui est retournée pour garantie est réputée être fonctionnelle par
O
, elle sera retournée au client.
RTHOFAB
, et ni aux produits endommagés en raison de
RTHOFAB
RTHOFAB
et l'emporte sur toute proposition ou entente
RTHOFAB
ne peut être tenue responsable pour les dommages
.
RTHOFAB
n'accorde, relativement à ses produits,
a été informée de la possibilité
RTHOFAB
.
RTHOFAB
, au
RTHOFAB
et
RTHOFAB
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