Conditions Et Limites - Neptronic NEP AFEHR80T Guide D'utilisation

5. Garantie
Ces appareils sont conçus pour usage résidentiel seulement et doivent être utilisés dans un
bâtiment tel que décrit ci-dessous :
Bâtiment :
Usage résidentiel :
Usage commercial : Établissement agricole, commercial, de réunion, de soins ou de détention :
Usage industriel :
La garantie ci-dessus s'appliquera dans tous les cas où les dommages ne seront pas le résultat
d'une installation inadéquate, d'un usage inapproprié, d'abus ou de négligence, de cas fortuit ou
de toute autre circonstance hors du contrôle de Neptronic. De plus, le manufacturier ne sera pas
tenu responsable des blessures ou dommages à la propriété personnelle ou immobilière causés
directement ou indirectement par l'appareil de ventilation Neptronic. Cette garantie annule toutes
les garanties précédentes.
(suite)

CONDITIONS ET LIMITES

Toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir
des personnes, des animaux ou des choses.
Habitation, logement, suite : Bâtiment, ou partie de bâtiment, servant ou
destiné à servir de domicile à une ou plusieurs personnes et qui comporte
généralement des installations sanitaires et des installations pour préparer
et consommer des repas et pour dormir. Local constitué d'une seule pièce
ou d'un groupe de pièces complémentaires et occupé par un locataire ou
propriétaire; comprend les logements, les chambres individuelles des motels,
hôtels, maisons de chambres, dortoirs et pensions de famille, de même que
les magasins et les établissements d'affaires constitués d'une seule pièce
dans une habitation.
Bâtiment ou partie de bâtiment qui ne contient pas d'habitation, situé sur un
terrain consacré à l'agriculture ou à l'élevage et utilisé essentiellement pour
abriter des équipements ou des animaux, ou pour la production, le stockage
ou le traitement de produits agricoles ou horticoles ou l'alimentation des
animaux. Bâtiment, ou partie de bâtiment, utilisé pour l'étalage ou la vente de
marchandises ou de denrées au détail ou utilisé pour la conduite des affaires
ou la prestation de services professionnels ou personnels. Bâtiment, ou par-
tie de bâtiment, utilisé par des personnes rassemblées pour se livrer à des
activités civiques, politiques, touristiques, religieuses, mondaines, éducatives,
récréatives ou similaires, ou pour consommer des aliments ou des boissons.
Bâtiment, ou partie de bâtiment, abritant des personnes qui, à cause de leur
état physique ou mental, nécessitent des soins ou des traitements médicaux,
ou des personnes qui, à cause de mesures de sécurité hors de leur contrôle,
ne peuvent se mettre à l'abri en cas de danger.
Bâtiment, ou partie de bâtiment, utilisé pour l'assemblage, la fabrication, la
confection, le traitement, la réparation ou le stockage de produits, de matières
ou de matériaux dont le contenu est combustible et qu'il contient des matières
très combustibles, inflammables ou explosives en quantité suffisante pour
constituer un risque particulier d'incendie.
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