Table des Matières
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16.Divulgation licence générale publique GNU (ou licence GPL)︱
Le Firmware incorporé à ce produit et/ou le programme utilisé pour ce produit peut intégrer un programme tiers avec
droit d'auteur conforme GPL (ci-après "GPL Software"). Conformément avec le GPL, si applicable: 1) Le code source du
programme GPL peut être téléchargé sans frais supplémentaire ou bien obtenu sur CD pour un coût nominal mis en
place par le support clientèle dans un délai de trois ans à partir de la date d'achat d'origine. 2) Vous pouvez copier,
redistribuer et/ou modifier le programme GPL en vertu des termes de la licence publique générale GNU comme
ci-dessous ou toute autre version plus récente, qui peut être obtenue à l'adresse http://www.gnu.org/licenses/gpl.html. 3)
Le programme GPL est distribué SANS GARANTIE, sans même la garantie implicite d'une POSSIBLE VALEUR
MARCHANDE ou d'une ADEQUATION A UN BESOIN PARTICULIER. Vous assumez tous les risques quant à la qualité
et la performance du programme GPL. Transcend ne fournit aucun support pour le programme.
17.Contrat de licence de l'utilisateur final (EULA)︱
Termes et conditions de la licence du logiciel
1. Généralités.
Transcend Information, Inc. ("Transcend") est disposé à accorder un octroi de licence pour l'installation ou l'utilisation du
logiciel et/ou des progiciels ("Logiciel sous licence") en vertu du présent contrat de licence de l'utilisateur final ("accord), qu'il soit proposé
séparément ou en association avec un produit de marque Transcend ("Produit"), à l'acheteur original d'un produit dans lequel ou avec
lequel le logiciel sous licence a été installé ou associé au moment de l'achat ("client") seulement si le client accepte l'intégralité des termes
et conditions de cet accord. VEUILLEZ LIRE AVEC ATTENTION CES TERMES. L'UTILISATION DU LOGICIEL PAR LE CLIENT
CONSTITUE UN ACCORD DE SA PART SUR LES TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD. EN CAS DE DESACCORD SUR LES
TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL SOUS LICENCE.
2. Octroi de licence.
Transcend accorde au client une licence personnelle, non-exclusive, non-transférable, non-distribuable,
non-cessible, non-licenciable pour l'installation et l'utilisation du logiciel sous licence avec le produit, en accord avec les termes et conditions
de cet accord.
3. Droits de propriété intellectuelle.
Entre Transcend et le client, les droits d'auteur et tous autres droits de propriété intellectuelle dans
le logiciel sous licence sont la propriété de Transcend ou de ses fournisseurs ou de ses concédants. Tout droit non octroyé expressément
dans cette licence reste réservé à Transcend.
4. Limites de la licence.
Le client ne peut, n'est pas autorisé ou ne peut permettre à un tiers de: (a) utiliser le logiciel sous licence pour
tout autre but autre que celui en rapport avec le produit ou d'une manière incompatible avec la conception ou les documentations du produit
sous licence; (b) de concéder, distribuer, louer, prêter, transférer, attribuer ou autrement de vendre le logiciel de licence ou d'utiliser le
logiciel de licence dans n'importe quel type d'environnement commercial ou de service; (c) d'inverser la conception, de décompiler, de
désassembler ou de tenter de découvrir le code source pour tout type de commerce des secrets de conception et de fabrication du logiciel
sous licence, sauf et seulement si ce type d'activité est explicitement autorisé par la réglementation applicable, nonobstant cette limitation;
(d) d'adapter, de modifier, d'altérer, de traduire ou de créer n'importe quel type d'œuvre dérivée du logiciel sous licence; (e) de retirer,
d'altérer ou de cacher quelque notification de propriété intellectuelle ou de droit de propriété que ce soit présente sur ou dans le logiciel sous
licence ou produit; ou (f) de contourner ou de tenter de contourner la ou les méthodes utilisées par Transcend pour contrôler l'accès aux
composants, caractéristiques ou fonctions du produit ou du logiciel sous licence.
5. Copie.
Le client ne peut réaliser une copie du logiciel sous licence sauf si cette copie de n'importe quel type de composant séparé du
logiciel sous licence est réalisée dans l'éventualité où cette copie est nécessaire pour les procédures de sauvegarde personnelles du client.
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