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Guide de l'utilisateur
4.7 U.S. ROBOTICS fera son possible pour expédier au CLIENT les pièces ou produits réparés ou remplacés,
aux frais d'U.S. ROBOTICS, dans les VINGT ET UN (21) JOURS suivant la réception par U.S. ROBOTICS du
retour CLIENT autorisé à un centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.8 U.S. ROBOTICS ne sera en aucun cas responsable des dommages provoqués par un retard de livraison des
pièces ou des produits réparés ou remplacés.
5. 0 LIMITATIONS :
5.1 LOGICIEL DE TIERS : il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un logiciel de tiers ou soit
livré avec un tel logiciel, dont l'utilisation est régie par des accords de licence utilisateur séparés fournis par des
revendeurs de logiciels de tiers. La présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels logiciels.
Pour la garantie applicable, veuillez vous reporter à l'accord de licence utilisateur correspondant à ces logiciels.
5.2 DOMMAGES LIES A UN MAUVAIS USAGE, UNE NEGLIGENCE, UN NON-RESPECT, UNE MAUVAISE
INSTALLATION ET / OU DES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX : dans les limites prévues par la loi en
vigueur, la présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne s'applique pas aux conditions d'usure normales ; à la
perte ou aux dommages de données liés à une interopérabilité avec des versions actuelles et / ou futures du sys-
tème d'exploitation ou d'autres logiciels et matériels actuels et / ou futurs ; aux modifications (par des personnes
n'appartenant pas à U.S. ROBOTICS ou à un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS) ; aux dommages
causés par une erreur d'opération ou par le non-respect des instructions décrites dans la documentation de l'uti-
lisateur ou dans toute documentation annexe ; aux dommages causés par des catastrophes naturelles telles que
la foudre, les tempêtes, les inondations, les incendies ou les tremblements de terre ; aux produits dont le numéro
de série a été volontairement falsifié ou effacé ; à une utilisation abusive, une négligence ou une mauvaise
manipulation ; aux dommages causés par des accidents imprévisibles de nature électrique, physique ou de tem-
pérature ; aux contrefaçons ; aux pertes et dommages de produits provoqués par un virus informatique, un ver
ou un cheval de Troie, ou une corruption dans le contenu de la mémoire ; aux échecs du produit liés à un acci-
dent, un abus ou une mauvaise utilisation (notamment, mais s'y limiter, une mauvaise installation ou une conne-
xion à une tension ou à une prise inappropriée) ; aux échecs provoqués par des produits non fournis par U.S.
ROBOTICS ; aux dommages liés aux environnements humides ou corrosifs, à une surtension, à l'expédition ou à
des conditions d'utilisation inappropriées ; ou à l'utilisation du produit en dehors des frontières du pays ou du ter-
ritoire destiné à son utilisation (tel qu'indiqué par le numéro de modèle du produit ou par toute étiquette d'homolo-
gation locale apposée sur le produit).
5.3 DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT
CITES SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS,
EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES, NOTAMMENT LES
GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN USAGE PAR-
TICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE
NON-INFRACTION, QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI
N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAP-
PORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA GARANTIE OU L'UTILISATION DE SES PRO-
DUITS.
5.4 LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS
REJETTE, AU NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRAC-
TUELLE OU DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES,
INDIRECTS, PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE
RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMA-
TIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE,
L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION
DE FONCTIONNEMENT DE SES PRODUITS, MEME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES
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