Table des Matières
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Annexe E
ci dans un format compréhensible par les humains (sous
réserve de ce qui est permis par la loi); (iii) partager, vendre
ou louer le logiciel, ou céder le logiciel ou sa documentation;
(iv) modifier le logiciel ou créer une œuvre dérivée de celui-
ci; (v) si vous faites une copie de sauvegarde du logiciel et
de sa documentation, vous devez reproduire tous les avis
de droit d'auteur et légendes du logiciel d'origine et de sa
documentation; (vi) utiliser le logiciel pour gérer un réseau
d'entreprise comptant plus de huit ordinateurs; (vii) utiliser le
logiciel à des fins concurrentielles, incluant le développement
d'un logiciel concurrent; (ix) sous réserve de ce qui est
permis par les lois applicables, accorder une sous-licence ou
transférer autrement le logiciel, sauf si le destinataire accepte
expressément toutes les conditions du présent contrat.
Le logiciel et sa documentation contiennent des secrets
industriels ou des éléments protégés par droit d'auteur et
appartenant à Cisco ou à ses fournisseurs. Vous ne pouvez
pas divulguer à un tiers de tels secrets industriels ou éléments
protégés par droit d'auteur, sous quelque forme que ce soit.
Dans l'éventualité où vous ne respecteriez pas ce contrat,
votre licence sera automatiquement révoquée, à la suite de
quoi vous devrez immédiatement (i) cesser toute utilisation
du produit Cisco dans lequel le logiciel est installé ou
(ii) désinstaller le logiciel ainsi que détruire toute copie
du logiciel et de la documentation où le logiciel est vendu
séparément. Tous les autres droits des parties et toutes les
autres dispositions de ce contrat continueront à produire
leurs effets si le contrat prend fin.
Exclusivité. Le logiciel et la documentation sont concédés
sous licence et ne vous sont pas vendus par Cisco ainsi que
par les tiers concernés qui sont énumérés à l'Annexe 3. Cisco
et ses concédants de licence détiennent tous les droits, titres
et intérêts, incluant tous les droits d'auteur et de propriété
intellectuelle qui sont liés au logiciel et à la documentation
ainsi que de toutes leurs copies et parties. Tous les droits dont
il n'est pas fait mention à la présente demeurent détenus par
Cisco et ses concédants de licence. Votre utilisation de tout
logiciel tiers que Cisco aurait recommandé est régie par le
contrat de licence d'utilisateur final du logiciel.
Services de tiers, liens et publicité. Cisco peut fournir, dans
le logiciel, des liens vers des sites Web ou vers des logiciels
de tiers. De plus, des services de tiers peuvent être fournis
avec le logiciel et assujettis aux conditions et modalités du
fournisseur de ce service. Cisco n'émet aucune déclaration
quant à la qualité, la compatibilité, la légalité et le caractère
fonctionnel des sites ou des produits sur lesquels portent
ces liens et ces services; par la présente, vous renoncez à
toute réclamation que vous pourriez faire valoir à l'endroit
de Cisco concernant ces sites et produits ou services de tiers.
Toute relation d'affaires, sous forme épistolaire ou autre,
votre participation à des campagnes publicitaires de tiers par
l'intermédiaire du logiciel ainsi que toute condition, modalité,
garantie et déclaration liées à une telle relation d'affaires
demeurent strictement exclusive à vous-mêmes et à ce tiers.
Vous convenez que Cisco ne peut être trouvée responsable
de toute perte ou tout préjudice qui découlerait d'une telle
relation ou de la présence d'un tel site, produit ou service de
Media Hub
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
tiers au sein du logiciel de Cisco, et que celle-ci peut suspendre
ou modifier les services ou les liens offerts à tout moment.
Collecte et traitement des données. Vous convenez que
Cisco et ses entités affiliées peuvent, de temps à autre, faire la
collecte et le traitement de renseignements portant sur votre
produit Cisco, le logiciel et votre utilisation de ces derniers
afin de (i) permettre à Cisco de vous offrir des mises à niveau;
(ii) fournir une aide et un soutien concernant le logiciel
et votre produit; (iii) s'assurer que votre produit Cisco et le
logiciel sont utilisés conformément avec les dispositions de
ce contrat; (iv) fournir des améliorations à la façon dont Cisco
fournit la technologie à tous ses clients; (v) fournir des relevés
d'état et de condition du réseau, incluant l'utilisation des
applications et du trafic sur le réseau; (vi) permettre à Cisco de
se conformer avec les dispositions de tout contrat intervenu
avec des tiers concernant votre logiciel et produit Cisco;
(vii) permettre à Cisco de se conformer à toute la législation
en vigueur ainsi qu'à toute exigence d'un organisme
ou d'une agence gouvernementale. Cisco et ses entités
affiliées peuvent recueillir et traiter les renseignements qui
ne peuvent mener à votre identification. Vous convenez
que Cisco n'assume aucune responsabilité ou obligation
relativement à la suppression ou au défaut de stocker des
données et d'autres informations liées à votre produit Cisco,
au logiciel ou à leurs services connexes.
La fonction de production de relevés d'utilisation de certains
logiciels vous permet de surveiller les opérations effectuées
par les ordinateurs personnels ou de bureau qui font
exécuter le logiciel. Vous devez activer cette fonction afin de
recevoir des relevés. En activant la fonction de relevé, vous
convenez des conditions suivantes : (a) le logiciel retrace
les composantes et activités suivantes sur votre ordinateur
personnel ou de bureau : le trafic de réseau (p. ex., en
mégaoctets par heure), l'utilisation d'applications (le temps
d'utilisation active de la fenêtre d'avant-plan est enregistré)
ainsi que l'historique de navigation Internet. b) Pour tous
les ordinateurs sur lesquels la fonction de relevé est activée,
les données ci-dessus sont transmises de façon régulière
à des serveurs de Cisco et à un tiers lorsque l'ordinateur
est en état de marche. Ces données sont consignées et
associées à l'adresse électronique que vous avez fournie au
moment d'activer la fonction de relevé. Ces données sont
résumées dans un relevé final et sont envoyées par courriel à
l'adresse que vous avez fournie. (c) Tout ordinateur connecté
au réseau et qui exécute le logiciel peut activer un autre
ordinateur (pourvu qu'il soit également connecté au réseau)
afin de créer les relevés. Lorsqu'un ordinateur est activé, cet
ordinateur envoie un avis indiquant qu'il est désormais sous
surveillance. Tant et aussi longtemps que cet ordinateur est en
marche et chaque fois que le logiciel est lancé, l'utilisateur de
cet ordinateur verra un avis s'afficher à l'écran qui l'informera
que l'utilisation de cet ordinateur est surveillée grâce à cette
fonction. Tout ordinateur connecté au réseau et sur lequel le
logiciel est installé peut activer ou désactiver la fonction de
relevé sur tout autre ordinateur.
De plus, Cisco peut recueillir et consigner des renseignements
détaillés concernant votre réseau et l'utilisation afin de vous
fournir un soutien technique de réseau. On vous relie à ces
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