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56 - Contrat de licence utilisateur final
C
O N T R A T D E L I C E N C E U T I L I S A T E U R
IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT : LE
PRÉSENT
UTILISATEUR FINAL (« CONTRAT ») EST UN
CONTRAT
PARTICULIER OU UNE ENTITÉ UNIQUE), ET
ACER INC. Y COMPRIS SES FILIALES
(« ACER ») POUR LES LOGICIELS (QU'ILS
SOIENT FOURNIS PAR ACER OU LES
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS
ACCOMPAGNENT CE CONTRAT, Y COMPRIS
LES SUPPORTS ASSOCIÉS, DOCUMENTS
IMPRIMÉS
UTILISATEUR ÉLECTRONIQUE QUI PEUVENT
ÊTRE
SOUS
« GATEWAY »,
« EMACHINES »
CONTRAT RELATIFS À TOUT AUTRE PRODUIT
OU SUJET NE SONT NI CONCERNÉS NI NE
DOIVENT ÊTRE SUPPOSÉS. EN INSTALLANT
LE LOGICIEL JOINT ENTIÈREMENT OU EN
PARTIE, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR
OCTROI DE LICENCE
Acer vous concède le droit non-exclusif et non
transférable suivant à l'égard du Logiciel. En
vertu de ce Contrat, vous pouvez :
1. Installer et utiliser le Logiciel uniquement
sur un seul appareil désigné. Une licence
distincte est requise pour chaque appareil
sur lequel le Logiciel sera utilisé.
RESTRICTIONS
Vous ne pouvez PAS :
1. utiliser ou copier le Logiciel, sauf tel que
prévu dans le présent Contrat ;
2. louer ou donner en bail le Logiciel à une
tierce partie ;
3. modifier, adapter ou traduire le Logiciel, en
totalité ou en partie ;
4. reconstituer la logique, décompiler ou
désassembler le Logiciel ou créer des
œuvres dérivées basées sur le Logiciel ;
CONTRAT
DE
ENTRE
VOUS
(SOIT
DE
LICENCE
D'ACER)
ET
DOCUMENTATION
LA
MARQUE
« PACKARD
BELL »,
(« LOGICIEL »).
F I N A L
LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT
LICENCE
CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS
LES TERMES ET CONDITIONS DE CE
UN
CONTRAT,
PROCESSUS
SUPPRIMEZ IMMÉDIATEMENT TOUS LES
FICHIERS INSTALLÉS, LE CAS ÉCHÉANT, DU
LOGICIEL
OU
APPAREIL.
QUI
SI VOUS N'AVEZ PAS DE COPIE SOUS
LICENCE VALIDE DU LOGICIEL APPLICABLE,
VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À INSTALLER,
COPIER OU UTILISER LE LOGICIEL, ET
N'AVEZ AUCUN DROIT DANS LE CADRE DE
« ACER »,
CET ACCORD.
OU
Le Logiciel est protégé par les lois américaines
LES
et internationales en matière de droits d'auteur
et les conventions ainsi qu'autres lois et traités
de propriété intellectuelle. Le Logiciel est
concédé sous licence, et non pas vendu.
2. Faire une copie du Logiciel uniquement à
des fins de sauvegarde ou d'archivage.
3. Faire une copie papier de tous documents
électroniques inclus dans le Logiciel, à
condition
documents par voie électronique.
5. fusionner
programme ou modifier le Logiciel, sauf
pour votre usage personnel ; et
6. offrir en sous-licence ou rendre autrement
le logiciel disponible à des tiers, à
l'exception
notification
transférer le Logiciel dans son ensemble à
un tiers, tant que vous ne conservez
aucune copie du Logiciel et que ledit tiers
accepte les termes du présent Contrat.
NE
CONTINUEZ
D'INSTALLATION
QUI
ACCOMPAGNE
que
vous
ayez
le
logiciel
avec
que
vous
pouvez,
préalable
écrite
PAS
LE
ET
VOTRE
reçu
les
un
autre
après
à
Acer,
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