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DUPLEX ESCALATOR COMBI 350 / 550
1.11
SUPPORT D'AUTOGUIDAGE « BREVET INTERNATIONAL »
Les machines DUPLEX ESCALATOR sont protégées par des BREVETS INTERNATIONAUX.
Les supports d'autoguidage équipés de roues de stabilisation présentent la marque DUPLEX
et un numéro de série.
Les cas suivants sont considérés comme
des violations des brevets :
•
la construction de ces supports de guidage ;
•
l'utilisation d'un plus ou moins grand nombre
de roues ;
•
la réalisation de roues de taille différente
ou avec un nombre différent de canaux de
guidage ;
•
l'utilisation de roues de stabilisation sur
des autres machines même si elles sont
montées sur la face avant ou arrière des
brosses.
Les brevets internationaux DUPLEX ESCALATOR prévoient de nombreuses revendications,
parmi les quelles l'utilisation ou l'application illicite de ce concept d'invention sur d'autres
machines, permettant ainsi à la Société DUPLEX INTERNATIONAL S.r.l la tutelle absolue des
droits Nationaux et Internationaux concernant les inventions industrielles qui lui reviennent.
ATTENTION :
Les violations des brevets internationaux sont punissables par la loi.
22
Figure
1.13
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