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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété de Samsung ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les
logiciels s'y rattachant (le «système téléphonique»), sont des propriétés exclusives de Samsung et sont protégés conformément
aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les
droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de
création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus,
vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de
quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun
droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la présente.Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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