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Open Source Software
Le produit contient des modules logiciels Open Source. Pour davantage de détails,
veuillez consulter le document « ThirdPartySoftware.pdf » (Licence de logiciel tiers)
dans le dossier OpenSourceSoftware situé dans le dossier LICENSE du CD-ROM
d'installation. Les conditions de licence de chaque module sont également
disponibles dans ce même dossier.
■ Logiciel sous Licence publique générale GNU, Version 2
Ces programmes sont des logiciels libres ; vous pouvez les redistribuer et/ou les
modifier conformément aux conditions de la Licence publique générale GNU qui
accompagne chaque copie du programme.
Chacun des programmes est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS
AUCUNE GARANTIE, et sans garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou
d'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE. Veuillez lire les sections « SANS
GARANTIE » et « SANS SUPPORT » ci-dessous. Pour plus de détails, reportez-
vous au texte complet de la Licence publique générale GNU.
SANS GARANTIE
LA LICENCE DU PROGRAMME ÉTANT CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT,
AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES
AUTORISÉES PAR LE DROIT APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE
ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DE DROIT D'AUTEUR ET/OU AUTRES PARTIES
FOURNISSENT LE PROGRAMME « TEL QUEL », SANS AUCUNE GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À
UNE FIN PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA
QUALITÉ ET AU RENDEMENT DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ LES COÛTS D'ENTRETIEN, DE
RÉPARATION OU DE CORRECTION.
SAUF EXIGENCE PAR UNE LOI APPLICABLE OU À MOINS D'UN
CONSENTEMENT ÉCRIT, AUCUN DÉTENTEUR DE DROIT D'AUTEUR OU
TIERS POUVANT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME TEL
QU'AUTORISÉ CI-DESSUS NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES
GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, DIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, DES DONNÉES
RENDUES INEXACTES, DES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS, OU
L'INCAPACITÉ DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE
PROGRAMME), ET CE MÊME SI LE DÉTENTEUR OU LE TIERS A ÉTÉ
PRÉVENU DE LA POSSIBILITÉ DE TEL DOMMAGES.
SANS SUPPORT
Canon Inc., et toutes ses filiales ou ses revendeurs n'offrent aucun service de
support concernant le code source. Canon Inc., et toutes ses filiales ou ses
revendeurs ne répondront à aucune question ou demande de renseignement, de
votre part ou de tout autre client, concernant le code source.
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