Table des Matières
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6 Responsabilité
EMAFLAM décline toute responsabilité civile et pénale, pour d'éventuels préjudices qui peuvent
directement ou indirectement dériver de l'inobservation, partielle ou totale, des instructions contenues
dans le manuel d'usage et de manutention.
EMAFLAM décline toute responsabilité civile et pénale, qui dérive de l'usage incorrect ou impropre du
poêle par le client final, et refuse toute responsabilité civile et pénale dans le cas de réparations non
autorisées et de l'usage de pièces de rechange non d'origine EMAFLAM décline toute responsabilité pour
les dégâts survenant lors du transport.
Le constructeur décline toute responsabilité civile et pénale directe ou indirecte due à :
Inobservance des instructions contenues dans le manuel ;
-
Manutention et nettoyage insuffisants
-
Installation non conforme
-
Usage pas conforme aux normatives de sécurité ;
-
Installation par du personnel non qualifié Qualibois ;
-
Installation non conforme aux normes en vigueur dans le Pays ;
-
Usage de pièces de rechange non d'origine ;
-
Cas exceptionnels (conditions climatiques, surtension électrique, lieux d'installation particuliers)
-
EMAFLAM ne reconnaît aucun remboursement pour les dégâts directs ou indirects en relation avec
-
le produit.
La garantie est annulée pour les énumérés ci dessus.
7 Installation
Recommandations pour l'installateur
L'installation du poêle devra être faite par du personnel technicien qualifié Qualibois, selon les normes
Européennes et les lois en vigueur dans le lieu, Région ou Pays.
Le poêle doit être alimenté électriquement par un équipement conforme à la norme 72/23 et 93/68 CEE
sur le réseau électrique.
Le poêle doit être dimensionné selon le lieu ou il est installé.
Le poêle doit être posé verticalement.
Le poêle ne doit pas être installé dans des chambres, salles de bains ou où se trouve un autre équipement
de chauffage sans flux d'air autonome (cheminée etc..).
7
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