A-6 NORMES ET DIRECTIVES DE REFERENCE
La liste non exhaustive des normes prises en compte à la conception, à la fabrication et à la réception des mini-transporteurs est
reproduite ci-dessous.
LEGISLATION DE REFERENCE : directive machines 98/37/CE et ses modifications successives.
SIGLE
89/391 CEE
98/37 CEE
D.P.R. 459/96
72/23 CEE
93/68 CEE
Loi 791/77
2004/108 CEE
89/106 CEE
89/686 CEE
D.L. 475/92
85/374 CEE
D.P.R. 224/88
UNI EN 11010/1
UNI EN 11010/2
UNI EN 294
UNI EN 349
UNI EN 418
EN 574
EN 811
PR EN 953
CEN/TC 114 CLC/TC 44X/JWG 7 Sécurité des machines - Commandes à deux mains.
PR EN 1088
PR EN 954
PR EN 982
EN 1050
EN 1553
CEN/TC 122/WG 2
e
- 1
partie
e
- 2
partie
CEN/TC 122/WG 6
e
- 1
partie
e
- 2
partie
e
- 3
partie
ISO 447
CE 2000/14
EN ISO 3744
EN 1033
ISO 5349
D.L. 19-08-2005 n°187
Directive 2002/44 C
D.L. 107/2005
Directive 2005/88
TITRE
"Sécurité des travailleurs sur le lieu de travail".
"Directive Machines".
Transposition en Italie de la "Directive Machines".
"Basse Tension".
"Basse Tension".
Transposition en Italie de la "Basse Tension".
"Compatibilité électromagnétique".
"Sécurité des matériaux de construction".
"Dispositifs de protection individuelle".
Transposition en Italie des "Dispositifs de protection individuelle".
"Responsabilité sur les produits défectueux".
"Transposition en Italie de la "Responsabilité sur les produits défectueux".
Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes de conception - Terminologie,
méthodologie de base.
Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes de conception - Spécifications et
principes techniques.
Sécurité des machines - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par
les membres supérieurs.
Sécurité des machines - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties
du corps humain.
Sécurité des machines - Dispositifs d'arrêt d'urgence - Aspects fonctionnels.
Sécurité des machines - Dispositifs de commande.
Sécurité des machines - Distances de sécurité.
Sécurité des machines - Protecteurs (fixes et mobiles).
Sécurité des machines - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs - Principes de
conception et de choix.
Sécurité des machines - Principes de conception des systèmes de commande relatifs à la sécurité.
Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants de
transmissions hydrauliques et pneumatiques - Hydraulique.
Sécurité des machines - Evaluation des risques.
Matériel agricole, machines automotrices, portées, semi-portées et traînées - prescriptions
communes de sécurité.
Sécurité des machines - Principes ergonomiques de conception.
Terminologie et principes généraux.
Interaction entre la conception de la machine et les travaux à accomplir.
Sécurité des machines - Conditions ergonomiques requises et données pour la conception des
visualisations et des actionneurs de commande.
Interaction humaine avec les visualisations et les actionneurs de commande.
Visualisations.
Actionneurs de commande.
Machines-outils - Sens de manœuvre des organes de commande.
Emissions acoustiques des machines et des outillages utilisés à l'extérieur.
Détermination des niveaux de puissance sonore des sources de bruit par la pression sonore.
Mesures en laboratoire des vibrations à la prise de machines conduites à la main.
Vibrations mécaniques.
Exécution de la directive 2002/44/CE sur les prescriptions minimales de sécurité et de santé
relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dérivant de vibrations mécaniques.
Expositions aux vibrations mécaniques.
Exécution de la directive 2002/44CE.
Modification de la directive 2000/14 CE sur l'émission acoustique des machines et des outillages
utilisés à l'extérieur.
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