Table des Matières
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Après 10 années d'exploitation le constructeur n'est plus responsable pour les dommages
et les produits défectueux.
En cas de perte ou de détérioration, le document de remplacement sera
facturé directement à l'entreprise, en citant le numéro de série indiqué sue la plaque de la
machine.
4.2 VALIDITE DU MANUEL
Vous rappelant que ce manuel reflète l'état de la technique et de la technologie, utilisées dans
les équipements de construction, valide lors de la commercialisation de celle-ci et ne peut
donc pas être considérées comme inadéquates ou obsolètes suite à de nouvelles innovations.
4.3 Alimentation EQUIPMENT
Si le matériel est cédé à un tiers, le client est invité à transférer ce manuel, avec tous les
documents à l'appui, avec la machine elle-même et d'en informer l'Entreprise de construction
en communiquant les coordonnées du nouvel utilisateur.
4.4 Manuel des droits de
Le constructeur se réserve le droit d'actualiser sa production et, par conséquent, le manuel
d'utilisation et d'entretien applicables, sans l'obligation d'avertir ses clients de ces
changements.
4.5 DROIT D'AUTEUR
Ce manuel est la propriété exclusive de la société fabricante. La cession de ce
manuel à des tiers doit être autorisée par la direction. Et même les dessins et documentations
copiés ou reproduits partiellement par tout moyen sont interdits. Toutes les violations sont
poursuivies conformément au droit qui prévoit des dommages et intérêts sous la protection
des droits commerciaux.
5 CONDITIONS DE GARANTIE
Pour les conditions de garantie s'appliquent les dispositions des lois
applicables. Se souvenir de tous les points suivants.
GARANTIE 5.1
Définition
La garantie couvre le remplacement ou la réparation de la pièce défectueuse (composant ou
partie de l'équipement), excluant le coût du montage, le démontage et l'expédition.
5.2 PLAINTE DES VICES ET DEFAUTS
L'acheteur est tenu, sous peine de déchéance de la garantie, pour donner un avis écrit dans
les huit jours de la date de leur état de cause, les défauts ou les défauts de fonctionnement
(art. 1495 du Code civil italien).
Vice et / ou un défaut, sera déterminé par le fabricant.
5.3 DUREE DE LA GARANTIE
La durée de garantie de 1 an à compter de la date d'expédition communiquée par écrit au
client.
5.4 PROPRIÉTÉ DU MATÉRIEL REMPLACE
Tout élément ou pièce remplacée à la suite de la garantie est la propriété exclusive de
la société de production.
5.5 EXCLUSIONS DE GARANTIE
Restent exclues de la garantie:
pièces endommagées pendant le transport;
pièces soumises à l'usure normale des conditions météorologiques et environnementales
pièces endommagées par l'échec, l'entretien insuffisant ou incorrect;
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