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8 Conditions de vente
GARANTIE :
Les nombreux contrôles électriques et mécaniques exécutés pendant la production et le réglage final, réalisés sur
chaque pièce, garantissent que le produit livré ne comporte pas de défauts de matériau, d'usinage et de
fonctionnement.
Le produit qui résultera défectueux lors de l'utilisation normale et qui sera restitué pendant la période de 6 mois à
partir de l'expédition, sera réparé ou remplacé gratuitement auprès de DS Europe.
Les frais de transport, d'assurance, de dédouanage, etc. sont à la charge du Client.
Aucune garantie ne s'appliquera en cas de mauvaise utilisation du produit.
De plus, pour des dommages importants et non réparables, l'instrument pourrait être restitué démonté si aucun
paiement n'a été versé pour le montage.
L'instrument contient à l'intérieur un micrologiciel qui est donné en licence au Client "tel quel" et il fonctionnera
conformément à ce qui est décrit dans le manuel.
DS Europe ne reconnaît aucune autre garantie, exprimée ou implicite, y compris, entre autres, la garantie de
commerciabilité et d'adaptation pour un but particulier en ce qui concerne le matériel hardware et le micrologiciel
et le matériel écrit d'accompagnement.
Tous les semi-conducteurs sont exclus de la garantie : les circuits intégrés, les transistors, les diodes, les
microprocesseurs, les mémoires et tout ce qui est exclu, également pour nous, de la garantie par nos Fournisseurs.
Le matériel remis doit être contrôlé dans un délai de 10 jours maximum à partir de la réception et est considéré
comme accepté lorsque ce délai a expiré.
La responsabilité de DS Europe se limite à ce qui est susmentionné et nous déclinons toute responsabilité pour des
dommages aux personnes ou aux choses ou pour des dommages d'arrêt des machines ou des installations
provoqué par l'installation et par l'utilisation des produits fournis (y compris, sans aucune limite, le dommage
pour perte ou manque à gagner, interruption de l'activité, perte d'informations ou autres pertes économiques).
RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES :
Les produits DS Europe sont seulement des éléments de machines et d'installations plus complexes vendus en des
milliers d'exemplaires par an, pour des milliers d'applications différentes, avec des milliers de réglementations et
de précautions d'installation et d'utilisation que le Fournisseur ne connaît pas.
Pour une installation et pour des usages qui, directement ou indirectement, peuvent impliquer des risques de
dommage aux personnes ou aux choses ou des dommages pour l'arrêt des machines ou des installations, nous
précisons que le Client a l'obligation d'informer immédiatement et avant l'installation DS Europe, qui cessera la
négociation ou suspendra la fourniture du produit.
DS Europe est cependant à disposition pour suggérer, sans aucune responsabilité, des mesures et des accessoires
de protection, les certifications d'essais, les Organismes ou les Centres de consultation spécialisés afin de réduire
ou d'éliminer les risques de dommages.
De plus, nous soulignons l'importance de lire attentivement les "instructions d'installation et d'utilisation" des
produits qui peuvent être envoyées sur demande également pendant la négociation d'achat et jointes à l'expédition.
REMARQUE :
Ces "Conditions de fourniture" sont partie intégrante et complémentaire de tout bon, de toute facture, de tout
manuel d'instruction même si elles ne sont expressément mentionnées.
Conditions de vente N°140998 du 14 septembre 1998.
MANUEL PRELIMINAIRE Tensiomètre - TSS V1 r. 4 du 06/02/06
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( p o u r t o u s l e s p r o d u i t s D S E u r o p e )
DS EUROPE S.r.l.
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