Table des Matières
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DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCE : OT9190 / 92 213 900
MARQUE :
EST CONFORME
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR L 'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2006/42/CE
(DIRECTIVE MACHINE) QUI CONCERNE LES REGLES TECHNIQUES ET LES PROCEDURES DE CERTIFICATION DE
CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
FAIT A SAINT OUEN L'AUMÔNE, LE 8 JUIN 2016
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
: 11 Avenue du Fief, 95310 Saint Ouen L'Aumône, France
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