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Avis légaux
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis
ci-dessous, qui sont la possession ou la propriété
de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait
au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non
limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels
s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de SAMSUNG et sont protégés
conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux
dispositions de traités internationaux. Les éléments
de propriété intellectuelle comprennent, de façon
non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux,
les droits d'auteur, les logiciels, les programmes
informatiques et les documents qui s'y rattachent,
ainsi que toute autre oeuvre de création. En aucun cas,
vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les
droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus,
vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres
dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler
ou essayer de quelque manière que ce soit de créer
un code source à partir des logiciels, ni même de
faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre
de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous
les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses
fournisseurs.
Logiciel libre
Certains composants logiciels de ce produit
comprennent des codes sources relevant des licences :
GNU General Public License (GPL), GNU Lesser General
Public License (LGPL), OpenSSL License, BSD License
et de logiciels libres. Pour connaitre les codes sources
relevant des licences de logiciels libres, veuillez visiter :
http://opensource.samsung.com.
Avis légaux
Dénégation de garantie; exclusion
de responsabilité
SAUF TEL QUE STIPULÉ DANS LA GARANTIE EXPRESSE
FIGURANT À LA PAGE DE GARANTIE ACCOMPAGNANT
LE PRODUIT, L'ACHETEUR PREND LE PRODUIT « TEL
QUEL », ET SAMSUNG NE DONNE AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE OU TACITE QUE CE SOIT À L'ÉGARD DU
PRODUIT, Y COMPRIS NOTAMMENT À PROPOS DE
LA QUALITÉ MARCHANDE DU PRODUIT OU DE SA
CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER; DE LA
CONCEPTION, DE L'ÉTAT OU DE LA QUALITÉ DU
PRODUIT; DU RENDEMENT DU PRODUIT; DE LA
FABRICATION DU PRODUIT OU DES COMPOSANTES
QU'IL RENFERME; OU DE LA CONFORMITÉ DU PRODUIT
AUX EXIGENCES DE TOUT RÈGLEMENT, TOUTE LOI,
TOUTE SPÉCIFICATION OU TOUT CONTRAT. RIEN DE
CE QUI SE TROUVE DANS LE GUIDE D'UTILISATION
NE POURRA ÊTRE INTERPRÉTÉ COMME CRÉANT UNE
GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT PAR RAPPORT AU PRODUIT. DE PLUS,
SAMSUNG NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE
DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT POUVANT
RÉSULTER DE L'ACHAT OU DE L'UTILISATION DU
PRODUIT, OU DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE
EXPRESSE, Y COMPRIS LES DOMMAGES INDIRECTS,
SPÉCIAUX OU ACCESSOIRES, OU ENCORE LA PERTE DE
PROFITS OU D'AVANTAGES PRÉVUS.
Modification du logiciel
SAMSUNG NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU
RESPONSABLE DES PROBLÈMES DE FONCTIONNEMENT
OU DES INCOMPATIBILITÉS CAUSÉS PAR TOUTE
MODIFICATION PAR L'UTILISATEUR DES PARAMÈTRES
D'ENREGISTREMENT OU DU LOGICIEL DU SYSTÈME
D'EXPLOITATION.
L'UTILISATION DE LOGICIELS DE SYSTÈME
D'EXPLOITATION PERSONNALISÉS PEUT EMPÊCHER LE
BON FONCTIONNEMENT DE VOTRE APPAREIL ET DE
SES APPLICATIONS. VOTRE FOURNISSEUR DE SERVICES
POURRAIT NE PAS AUTORISER LE TÉLÉCHARGEMENT
DE CERTAINS LOGICIELS TELS QUE DES SYSTÈMES
D'EXPLOITATION PERSONNALISÉS.
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