Table des Matières
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Garantie limitée
Garantie limitée d'un an
1. TOTO garantit ce produit contre tout défaut de matériau et de fabrication pour une utilisation normale lorsqu'il est
correctement installé et entretenu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat. La présente garantie limitée ne
peut être prolongée que pour le seul ACHETEUR D'ORIGINE du produit et ne peut être transférée à un tiers, y compris (mais
non de façon limitative) tout acheteur ou propriétaire subséquent du produit. Cette garantie s'applique exclusivement aux
produits TOTO achetés et installés aux États-Unis et au Canada.
2. Les obligations de TOTO en vertu de la présente garantie sont limitées à la réparation, au remplacement ou à toute autre
mise au point appropriés, au choix de TOTO, du produit ou des pièces défectueuses en service normal, à condition qu'un tel
produit ait été installé, utilisé et entretenu correctement, conformément aux instructions.
TOTO se réserve le droit d'effectuer les vérifications applicables nécessaires pour déterminer la cause du défaut. TOTO ne
facturera pas la main-d'oeuvre ou les pièces relatives à la réparation ou au remplacement en vertu de la présente garantie.
TOTO n'est pas responsable du coût de désinstallation, de retour ou et/ou de réinstallation du produit.
3. La présente garantie ne s'applique pas dans les cas suivants :
a) Dommage ou perte suite à une catastrophe naturelle comme un incendie, tremblement de terre, inondation, tonnerre, orage électrique, etc.
b) Dommage ou perte résultant d'un accident, d'une utilisation non raisonnable, d'une mauvaise utilisation, d'un abus, d'une
négligence, d'un défaut d'entretien ou de maintenance du produit.
c) Dommage ou perte causé par des sédiments ou tout autre corps étranger contenus dans un réseau d'alimentation en eau.
d) Dommage ou perte provoqué par la qualité de l'eau dans la région où le produit est utilisé.
e) Dommage ou perte suite à une mauvaise installation ou à l'installation du produit dans un environnement hostile et/ou
dangereux, ou à une mauvaise désinstallation, réparation ou modification du produit. Cela inclut les endroits où la pression
de l'eau s'avère supérieure aux réglementations ou normes en vigueur. (REMARQUE : Les codes de produit autorisent un
maximum de 80 PSI. Vérifiez les codes ou les normes en vigueur pour connaître les conditions).
f) Dommage ou perte suite à des surtensions, foudres ou tous autres actes qui ne sont pas la responsabilité de TOTO ou qui ne sont pas prévus
dans les caractéristiques techniques du produit; ceci comprend notamment le défaut d'utiliser le cordon et la fiche d'origine, l'utilisation d'une
prise lâche ou défectueuse, ou le défaut d'utiliser un courant ou une prise dont la valeur nominale est de 120 V, 60 Hz, mis à la terre et à fusible.
g) Dommage ou perte résultant d'une usure normale et habituelle, comme la diminution du lustre, les égratignures ou la décoloration au fil du temps attribuables aux
pratiques de nettoyage ou aux conditions d'eau ou conditions atmosphériques, y compris (mais non de façon limitative) l'utilisation d'eau de Javel, de nettoyants
alcalins ou acides, de produits nettoyants secs (en poudre) ou de tout autre produit abrasif utilisé pour le nettoyage, ou encore de brosses métalliques ou de nylon.
4. Si l'étiquette Danger apposée sur les joints à l'arrière du bloc supérieur du produit est brisée ou non intacte, la présente
garantie limitée est nulle.
5. Pour que la garantie limitée soit valable, la preuve d'achat est exigée. TOTO vous encourage à enregistrer votre produit
après l'achat pour créer un dossier de propriété sur le site http://www.totousa.com. L'enregistrement du produit est
complètement volontaire et le défaut d'enregistrement ne limite aucunement vos droits à l'égard de la garantie limitée.
6. Si le produit est utilisé dans un but commercial ou installé en dehors des États-Unis ou du Canada, TOTO garantit ce produit contre
tout défaut de matériau et de fabrication pour une utilisation normale pendant une durée de un (1) an à compter de la date
d'installation du produit; tous les autres termes de la présente garantie s'appliquent, à l'exception de la durée de la garantie.
7. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est possible que vous ayez d'autres droits qui varient d'un État à l'autre,
d'une province à l'autre ou d'un pays à l'autre.
8. Pour obtenir une réparation en vertu de la présente garantie, vous devez apporter le produit ou le livrer port payé dans un centre
de réparation de TOTO avec la preuve d'achat (reçu de caisse original), et une lettre expliquant le problème, ou encore
communiquer avec un distributeur TOTO ou un agent de réparation autorisé, ou encore communiquer directement par écrit avec
TOTO U.S.A., INC., 1155 Southern Road, Morrow, GA 30260 (888) 295-8134 ou (678) 466-1300, si à l'extérieur des États-Unis.
Si, en raison de la taille du produit ou de la nature du défaut, il n'est pas possible de retourner le produit à TOTO, la réception par
TOTO d'un avis écrit signalant le défaut accompagné de la preuve d'achat (reçu de caisse original) tient lieu de livraison. Dans un
tel cas, TOTO peut choisir de réparer le produit chez l'acheteur ou de payer le transport du produit vers un centre de réparation.
AVERTISSEMENT! TOTO n'est pas responsable de la défaillance du produit ni des dommages pouvant y être causés par les
chloramines utilisées dans le traitement de l'eau publique ou par les produits nettoyants contenant du chlore (hypochlorite de calcium).
REMARQUE : L'utilisation de chlore ou de produits liés à forte concentration risque d'endommager gravement les raccords
de tuyauterie. De tels dommages peuvent provoquer des fuites et d'importants dommages matériels.
LA PRÉSENTE GARANTIE ÉCRITE REPRÉSENTE LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT
OU TOUTE AUTRE MISE AU POINT APPROPRIÉ SELON LES TERMES DE LA PRÉSENTE GARANTIE CONSTITUE LE SEUL
RECOURS DE L'ACHETEUR ORIGINAL. TOTO N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE
DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL OU SECONDAIRE, NI DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L'ACHETEUR INITIAL, NI DE LA
MAIN-D'OEUVRE OU D'AUTRES FRAIS ASSOCIÉS À L'INSTALLATION OU AU RETRAIT, NI DES FRAIS DE RÉPARATION PAR DES
TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS CI-DESSUS. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ
DE TOTO NE PEUT DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF QUAND INTERDITE PAR UNE LOI APPLICABLE, TOUTE
GARANTIE TACITE, Y COMPRIS CELLE DE VENDABILITÉ OU D'APPLICATION POUR UN USAGE PARTICULIER, EST
EXPRESSÉMENT REJETÉE. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE LA DURÉE D'UNE GARANTIE TACITE, OU
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES; IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE
LIMITATION ET CETTE EXCLUSION NE S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.
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