Table des Matières
Publicité
L
'
A GARANTIE NE S
APPLIQUE QUE POUR LES PRODUITS ACHETÉS D
D
AUTORISÉ PAR
OMOTIQUE
SECANT
NI AUX DOMMAGES CAUSÉS PAR OU SURVENUS LORS DE LA MANIPULATION
'
DÉBALLAGE ET DE L
INSTALLATION
RÉPARATIONS REQUISES
. D
DANS CE MANUEL
E MÊME
MODIFICATIONS EFFECTUÉES PAR LE CLIENT
,
APPROPRIÉ
FACE À LA NÉGLIGENCE
,
FORCE MAJEURE
AU BRANCHEMENT À UN CIRCUIT DONT LA TENSION EST INCORRECTE OU À UN FILAGE NON
. C
APPROPRIÉ
ETTE GARANTIE NE S
COMME LES APPAREILS DE SÉCURITÉ
'
,
D
ÉCLAIRAGE
LEUR INSTALLATION ET LEUR FONCTIONNEMENT
RÉFÉRER À LA GARANTIE OFFERTE PAR CHACUN DES FABRICANTS
L
,
E LOGICIEL
LE MATÉRIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS
'
. D
QUELLE QU
ELLE SOIT
OMOTIQUE
MODIFICATIONS OU DES AMÉLIORATIONS AUX PRODUITS SANS L
CHANGEMENTS AUX PRODUITS FABRIQUÉS PRÉCÉDEMMENT
P
'
AS D
OBLIGATION POUR LES DOMMAGES INDIRECTS
'
REPRÉSENTANTS N
AURONT AUCUNE OBLIGATION EN AUCUNE CIRCONSTANCE POUR TOUT AUTRE DOMMAGE QUEL
'
(
QU
IL SOIT
Y COMPRIS
'
L
INTERRUPTION DES AFFAIRES OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE
'
'
L
IMPOSSIBILITÉ D
UTILISATION DE CE PRODUIT
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES
C
ETTE PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRIMÉE OU IMPLICITE COMPRENANT DES
GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU DE FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER
'
. D
VIGUEUR JUSQU
ALORS
'
POUR ELLE N
IMPORTE QUEL AUTRE ENGAGEMENT OU RESPONSABILITÉ EN LIAISON AVEC LA VENTE OU LE SERVICE
. E
DE SES PRODUITS
N CONSÉQUENCE
,
PRÉSENTATIONS
DES DÉMONSTRATIONS OU
D
S
PAR
OMOTIQUE
ECANT INC ET NE SERONT PAS ENTÉRINÉS
A
UCUNE AUTRE GARANTIE
Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES IMPLICITES DU CARACTÈRE ADÉQUAT POUR LA
COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LA MATÉRIEL
(
),
MANUEL
S
LA DOCUMENTATION ÉCRITE ET TOUT MATÉRIEL QUI L
FÉDÉRALES OU PROVINCIALES
CLAUSES DE CETTE GARANTIE SONT INTERDITES EN VERTU DE CES DITES LOIS
,
NON AVENUES
MAIS LES AUTRES CLAUSES DE CETTE GARANTIE RESTERONT EN VIGUEUR
S
I
. C
ECANT
NC
ETTE GARANTIE NE S
. E
'
LLE NE S
APPLIQUE PAS NON PLUS FACE À DES DÉFAUTS CAUSÉS
,
SUITE À UN NON SUIVI DES INSTRUCTIONS D
,
'
ELLE NE S
APPLIQUE PAS FACE À UN ENTRETIEN INCORRECT
,
,
UN ACCIDENT
'
APPLIQUE PAS AUX PRODUITS NON FABRIQUÉS PAR
,
LES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE
S
I
.
ECANT
NC
,
,
SANS LIMITATION
LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES
S
ECANT
.
.
OMOTIQUE SECANT INC
,
TOUTES INFORMATIONS ADDITIONNELS DANS LA PUBLICITÉ
AUTRES,
, D
S
OMOTIQUE
ECANT INC
,
'
L
ACHETEUR PEUT AVOIR D
'
UN DÉTAILLANT
'
APPLIQUE PAS À L
'
UTILISATION TELLES QUE MENTIONNÉES
DES MAUVAIS TRAITEMENTS OU UN FONCTIONNEMENT NON
,
,
UN INCENDIE
UNE INONDATION OU TOUT AUTRE CAS DE
. P
OUR TOUS CES APPAREILS
.
«
COMME TELS
SE RÉSERVE LE DROIT DE CHANGER LE CONCEPT
'
OBLIGATION D
.
. D
S
OMOTIQUE
)
,
,
D
ET CE
MÊME SI
'
,
'
N
ASSUME
NI N
AUTORISE TOUTE AUTRE PERSONNE À ASSUMER
VERBAL OU ÉCRIT
.
.
DÉSAVOUE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRIMÉ OU IMPLICITE
'
ACCOMPAGNENT
'
AUTRES DROITS SPÉCIFIQUES
Garantie limitée
,
AGENT OU REPRÉSENTANT
'
INSTALLATION DES APPAREILS
,
DU TRANSPORT
,
DES RÉPARATIONS OU
D
OMOTIQUE
/
,
CLIMATISATION
LES CONTRÔLES
,
LE CLIENT DOIT SE
»
SANS AUCUNE GARANTIE
,
'
EFFECTUER LES MÊMES
I
.,
ECANT
NC
SES FOURNISSEURS ET
'
DÉCOULANT DE L
UTILISATION OU DE
S
I
.
OMOTIQUE
ECANT
NC
Q
UI AURAIT PU ÊTRE EN
,
NE CONSTITUE PAS DES GARANTIES
,
LE LOGICIEL
. E
N VERTU DE CERTAINES LOIS
,
ET SI CERTAINES
,
CES CLAUSES SERONT NULLES ET
.
,
DU
,
OU DES
S
I
.
ECANT
NC
DE FAIRE DES
,
A ÉTÉ AVISÉE
,
DES
,
,
(
)
LE
S
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